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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
51 résultats pour « Thomas PERRIN »
CodexAI
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
LEGIARTI000050066316
Saint Charles - Marseille 1er Arrondissement 0130043B Lycée général et technologique Victor Hugo - Marseille 3e Arrondissement 0130048G Lycée général et technologique Saint-Exupéry - Marseille 15e Arrondissement 0130053M Lycée polyvalent Jean Perrin
Article Annexe
Doubs). 6e régiment de commandement et de soutien de Nîmes (Gard). 6e régiment d'hélicoptères de combat de Compiègne (Oise). 8e régiment de transmissions/ centres de transmission de Reuilly et Gabriel et centres télégraphiques de Lourcine, de Saint-Thomas
Article (60 à 69)
D 51 D 406 LYON D 21 LYON 69 Rue Mouillard D 21 LYON D 306 LYON 69 D 21 D 51 LYON Rue Mouillard LYON 69 Cours Gambetta Quai Claude Bernard LYON Cours Albert Thomas
Article Annexe
Prouvais ; Proviseux-et-Plesnoy ; Raillimont ; Remies ; Renneval ; Résigny ; Roucy ; Rouvroy-sur-Serre ; Royaucourt-et-Chailvet ; Rozoy-sur-Serre ; Sainte-Croix ; Sainte-Geneviève ; Sainte-Preuve ; Saint-Erme-Outre-et-Ramecourt ; Saint-Pierremont ; Saint-Thomas
LEGIARTI000028181592
145 | P57-0400 | Le ruisseau de l'Engranne : du seuil de la scierie de l'Estrabeau (inclus) à sa confluence avec la Dordogne L. 2_146 | P5760500 | Le Canaudonne : à l'aval du moulin Batan L. 2_148 | P80-0400 | Le Lary : à l'aval du moulin de Thomas
LEGIARTI000051471596
Saint-Gengoulph (02679) ; Saint-Gobert (02681) ; Saint-Mard (02682) ; Saint-Martin-Rivière (02683) ; Saint-Michel (02684) ; Saint-Paul-aux-Bois (02686) ; Saint-Pierre-lès-Franqueville (02688) ; Saint-Pierremont (02689) ; Sainte-Preuve (02690) ; Saint-Thomas
Article Annexe I
classée au titre des Monuments historiques et de deux maisons forestières (Maisons forestières de Saint-Nicolas-de-Courson N° 1 et N° 2) Morienval H 62 en partie, Maison forestière d'Ollencourt Ollencourt A8 Maison forestière de Sainte-Périne
Article Annexe II
Coudamy SA puis Coudamy Cobelcomex, puis Ceric Thermic : 127, rue Perrin, 87039 Limoges : depuis 1953 ; Lorraine Arjo Wiggins, 88380 Arches, depuis sa création jusqu'en 1992. Bruno Bettlol, 82, Grand-Rue, 54240 Joeuf : de 1960 à 1965.
Article Annexe
Saint-Mard-lès-Rouffy ; 51500 ; Saint-Mard-sur-le-Mont ; 51502 Saint-Martin-aux-Champs ; 51504 ; Saint-Martin-sur-le-Pré ; 51506 Saint-Memmie ; 51507 Sainte-Menehould ; 51509 Saint-Pierre ; 51512 Saint-Quentin-sur-Coole ; 51515 Saint-Remy-sur-Bussy ; 51519 Saint-Thomas-en-Argonne
Article Annexe II (suite)
Entreprise Le Bot, 49, rue Albert-Thomas, 44600 Saint-Nazaire : de 1964 à 1969. Entreprise Renaud P.-Louis, rue des Parcs, 44490 Le Croisic, de sa création à 1969.
Article Annexe II
19 699 19 190 18 682 18 175 17 672 154 653 FR000000000000189 KERVALIS ARMOR VALAB SAS 6 762 6 052 8 157 8 007 7 855 7 702 7 547 7 391 59 473 FR000000000000191 Energie Service de l'Ouest (ESEO) ESEO BARRE THOMAS
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