pour répondre aux exigences de l'article L. 122-14-2 du Code du travail ; que, d'autre part, pour justifier cette position, l'arrêt s'appuie sur les attestations de Mlles Y..., Guilleray, Petit et Theile

E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 25 NOVEMBRE 2020 La société La Maison Bleue-Thiais

Par un mémoire, enregistré le 26 juillet 2023, la société Péna Métaux déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ le syndicat CGT Ricoh, dont le siège est [...]                                                                        , 2°/ L'union locale CGT Rungis Thiais

de Laetitia par les policiers, elle a effectué avec une étonnante précision deux dessins de sexe masculin, l'un flacide et l'autre en érection ; que les deux dessins font apparaître le gland d'un pénis

le 19 février 1993 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section B), au profit : 1 / de la société Arcus Logistic, dont le siège est ..., 2 / de la société TITB (transports internationaux Thiollier

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 septembre 2000), que la commune de Thiais a assigné

(ALGERIE) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 2] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Thibault THUILLIER

ordonnée l'extension de la mission prescrite par l'arrêt du 21 juillet 2021, aux fins de rendre celle-ci opposable aux quatre sociétés désignées ci-dessous, membres du groupement de maitrise d'œuvre : - Péna

relative à des pratiques anticoncurrentielles concernant le marché de réhabilitation et d'isolation thermique de logements de la cité du Theil, à Coulommiers

nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 2] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant par visioconférence et assisté de Maître Thibault THUILLIER

André A..., demeurant ... à Les Thilliers-en-Vexin (Eure), 108/M. Jean, James F..., demeurant ...

qu'il avait une chemise blanche et un pantalon de type jean ; qu'en réalité, lui-même ne possédait pas de chemise à carreaux ou de couleur blanche ; qu'il avait un tatouage très visible à l'extrémité du pénis

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limité Guépard, dont le siège social est centre commercial Belle Epine, Thiais

Par un arrêt du 1er avril 2022, la Cour a décidé que l'expertise prescrite par l'arrêt avant dire droit n° 19PA01633 du 21 juillet 2021 sera également conduite en présence de Péna Paysages (anciennement

d'inhumation ; qu'en effet les cimetières parisiens ne sont pas tous situés sur le territoire de la ville de Paris et qu'en conséquence, lorsque les inhumations ont eu lieu dans les cimetières de Pantin, Thiais

516-31 du Code du travail ; 5 / qu'il était soutenu que l'activité d'enseignement exercée au sein de l'Institut X... avait été transférée sur les deux autres sites gérés par l'EFJA à Clamart et à Thiais

Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Gourmelon, magistrate désignée, - et les observations de Me Thuillier, représentant M. B.

dame Y..., qui quittait l'accotement droit d'une route réservé au stationnement, fut heurtée par l'automobile conduite par Magniez qui arrivait derrière elle et venait de dépasser l'automobile de Thuillier

décision du 16 septembre 2021, le juge espagnol avait, tout en condamnant la conduite de la mère, fixé provisoirement la résidence de l'enfant au domicile de la mère au regard de son jeune âge (arrêt, p. 8, pén