; huiles de toilette ; lotions parfumées [produits de toilette] ; lotions parfumées pour le corps [produits de toilette] ; huiles essentielles ; extraits aromatiques ; produits de toilettes ; préparations

" intitulé "lingerie et sous-vêtements" correspond à des articles de lingerie et d'habillement, et qu'en affirmant que ledit rayon "toilette" représentant 75 % du chiffre d'affaires de la société Claverie

", intitulé "lingerie et sous-vêtements", correspond à des articles de lingerie et d'habillement, et qu'en affirmant que ledit rayon "toilette", représentant 75 % du chiffre d'affaires de la société Claverie

à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses six branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 mars 1998), que la société Jean Patou pafumeur a mis sur le marché en juin 1996 une eau de toilette

B..., plus par provocation ou jeu que violemment, et ce lors d'un exercice avec elle ; qu'il disait avoir été contraint de se rendre dans le vestiaire des filles, avoir attendu que B... sorte des toilettes

examen, si elle ne confirmait pas les déclarations de Corinne Y... relatives à une éjaculation interne lors du viol, ne constituait pas non plus la preuve d'un mensonge de sa part, compte tenu des toilettes

[O] à raison de ce qu'il ne démontrait pas que le faible nombre de douche par semaine et l'absence de lunette fermée sur les toilettes en cellule auraient un retentissement sur sa santé, la présidente

leur pourvoi incident ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société SCA Tissue France est titulaire du brevet européen EP 1 799 083, désignant la France, ayant pour titre "distributeur de papier toilette

M... , résultant de l'obstruction de la fenêtre de ses toilettes ne s'opposait à ce que les résolutions n° 19 et 20 entérinant la situation née de ces travaux soient tenues pour régulières, les juges du

Commission régionale, dont la décision a été confirmée, de même que le médecin qualifié près la Cour nationale, dont l'avis a été homologué, ont constaté que Mme X... ne pouvait effectuer seule sa toilette

Celle-ci ne m'a pas attendue pour la soulever après la toilette. Madame [X] a manipulé la malade toute seule. Je l'ai entendue crier et je suis allée la voir.

n'est pas nécessaire que le logement respecte la totalité des critères légaux s'il en présente la plupart des caractéristiques ; que cependant les locaux qui ne comportent pas au minimum un cabinet de toilette

de celles du procès-verbal de police municipale du 13 janvier 2000 que les travaux entrepris par le prévenu entre ces deux dates, notamment de l'installation d'une salle de bains et d'un cabinet de toilette

locataires, du fait d'une installation électrique qui n'était pas achevée, avec un risque d'électrocution, d'une extraction d'air vicié hors service avec la présence de moisissures dans le cabinet de toilette

nomenclature générale des actes professionnels, des soins d'hygiène, mais aussi une surveillance, une observation et une prévention, que si les soins d'hygiène avaient été effectivement assurés par la toilette

qu'à la suite d'un grave accident, l'intéressé a été amputé et que son handicap imposait l'assistance d'autres détenus pour les actes d'hygiène et pour se rendre aux toilettes

qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Benjamin X..., 10 ans, élève d'une classe de CM 2 confiée à Françoise Y..., institutrice, a quitté la classe entre 16 heures 10 et 16 heures 20, pour se rendre aux toilettes

directeur général des Impôts, domicilié ministère du Budget, ..., en cassation d'un jugement rendu le 20 mai 1994 par le tribunal de grande instance de Poitiers, au profit de la société Etablissements Touillet

B... aurait annoncé que "s'il voulait jouer à cela alors on allait jouer", si l'inscription "X... on t'a eu, on va... " trouvée dans les toilettes du collège après les faits, si le passé de A...

B... qui a déclaré que son agresseur s'en était débarrassé à cet endroit, avant d'être interpellé, une bombe lacrymogène a été retrouvée dans les toilettes du restaurant Burger King ; qu'il résulte suffisamment