Codes de loi français

Article CH 41

Les conduits de ventilation mécanique contrôlée et leurs trappes de visite éventuelles sont réalisés en matériau classé M0.

Article CH 3

organes de manoeuvre, l'emplacement des batteries de chauffe, des appareils de conditionnement d'air, le tracé sommaire des canalisations et l'emplacement des appareils caractéristiques de chaque système de chauffage : vase d'expansion, siphons, évents, trappes

Article R312-58

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 14 > 80

Toute personne morale ayant pour objet statutaire la pratique du tir sportif ou du ball-trap, la gestion de la chasse, la formation ou l'exploitation d'un stand de tir forain et qui acquiert une arme ou un élément d'arme de la catégorie C auprès d'un

Article 241-5.03

. - Les accessoires des moyens d'évacuation de l'eau accumulée sur le pont, moyens de fermeture, hublots et sabords, orifices de ventilation, écoutilles, trappes d'évacuation, dégagements d'air, vannes des prises d'eau et décharges sont examinés et manœuvrés

Article (70 à 79)

Avenue Enrico Fermi TRAPPES 78 D 36 Rue Gaston Monmousseau TRAPPES Limite département 78/91 CHATEAUFORT 78 Rue Gaston Monmousseau Avenue des Prés TRAPPES D 36 TRAPPES 78 Avenue des

Article 1

Trappes, Magny-les-Hameaux, Montigny-le-Bretonneux, La Verrière. Troyes, Pont-Sainte-Marie, Les Noës-près-Troyes, La Chapelle-Saint-Luc, Saint-André-les-Vergers.

Article 2

Les cheminées doivent être munies de trappes. Ces dispositions ne sont pas applicables en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à La Réunion et à Mayotte ; 3.

Article CH 13

Le carénage et les trappes sont incombustibles et dans ce cas les articles CO 30 à 32 ne sont pas applicables ; -soit par l'intermédiaire de conduits ou de dispositifs restituant le degré coupe-feu de la paroi d'isolement traversée quel que soit leur

Article ANNEXE

Fontenay-le-Fleury. 78297 Guyancourt. 78322 Jouy-en-Josas. 78343 Les Loges-en-Josas. 78356 Magny-les-Hameaux. 78423 Montigny-le-Bretonneux. 78524 Rocquencourt. 78545 Saint-Cyr-l'Ecole. 78620 Toussus-le-Noble. 78621 Trappes

Article R344-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 51

." ; 19° (Abrogé) 20° A l'article R. 312-40 : 21° (Supprimé) ; 22° A l'article R. 312-43-1, au premier alinéa du I après les mots : “, d'associations affiliées à la fédération française de ball-trap et de tir à balle ” sont ajoutés les mots : “, ou d'une

Article R345-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 52

dans le délai d'un mois après changement de ce lieu. " ; 20° (Abrogé) 21° A l'article R. 312-40 : 22° (Supprimé) ; 22° bis A l'article R. 312-43-1, au premier alinéa du I après les mots : “, d'associations affiliées à la fédération française de ball-trap

Article Annexe 7

Fil mail) GTN Combined gillnets-trammel nets Trémails et filets maillants combinés Filet maillant (Fil mail) GEN Gillnets and entangling nets (not specified) Autres Filets maillants et filets emmêlants (non spécifiés) Filet maillant (Fil mail) TRAPS

Article EL 5

Les trappes et portes de visite pratiquées dans ces gaines peuvent être en matériaux moyennement inflammables, mais doivent présenter le même degré pare-flammes.

LEGIARTI000041943133

Article 2 Pas d'ouverture dans la cloison d'abordage ou un seul trou d'homme fermé en permanence par une trappe robuste. Cette trappe doit être assujetti par des boulons à intervalles rapprochés.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 74

Laboratoire des ponts et chaussées de l'Ouest parisien, 12, rue Teisserenc-de-Bort, 78195 Trappes Cedex. Laboratoire des ponts et chaussées de l'Est parisien, rue de l'Egalité, B.P. n° 34, 93350 Le Bourget. S.E.R.I.A.A.

Article Annexe I

Ces techniques correspondent à l'étanchement de points singuliers entre le soubassement et le volume occupé (voirie et réseaux divers (VRD), portes, trappes), à des traitements de surfaces (sols, murs enterrés) et à la couverture de sols en terre battue

Article Annexe I

d = 30 c) 608 Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges Kill trap (réfé­rence 6). Piège à appât (type Kill trap). Etablissements MCL (Wavrin 59). MCL Ouverture 33 cm minimum c) 614 Idem 601.

Article CH 37

Son orifice doit être normalement fermé par une trappe ou par une porte en tôle ajourée commandée de l'extérieur.

Article CH 10

Ce dispositif automatique doit être doublé par une ou plusieurs commandes manuelles placées en dehors des locaux, l'une d'elles étant installée à proximité de la commande des trappes d'évacuation de fumées s'il en existe.