TRIGONE C/ S.A.S.U.

Kriegk, conseiller, et de Mme Tribot-Laspierre, conseiller désignée par ordonnance du premier président du 27 novembre 1995 ; "alors d'une part que, aux termes de l'article 191 du Code de procédure

Y... et de son épouse, en compagnie du jeune fils de Claire Z..., au tournoi international de tennis de Monte-Carlo, événement "couvert" par de nombreux photographes, à la tribune officielle du prince

relative à l'acquisition de la société Brandlen Finance SA par les sociétés Triton Managers III et TFF III

Y... ; CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'ils condamnent la société Trigion sécurité à payer à chacun des salariés - MM.

Jean-Claude X... ; que l'employeur est tenu de respecter les préconisations du médecin du travail et la société Trigion Sécurité ne pouvait dès lors proposer à M.

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné la société Trigion Sécurité à verser M.

_________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois n° U 16-19.010, Y 16-19.014, A 16-19.016 et J 16-19.024 formés par la société Trigion

Z... ; CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'ils condamnent la société Trigion sécurité à payer à chacun des salariés -MM.

Y..., en compagnie du jeune fils de Claire Z... à Monaco, lors d'une manifestation sportive et mondaine couverte par de nombreux photographes, de surcroît dans la tribune officielle du Prince A... de Monaco

attouchements sexuels dans les circonstances suivantes : - dans le garage, alors que Mïckaël était parti chercher des boissons, René X... qui se trouvait seul avec elle est venu vers elle et lui a "tripoté

société en nom collectif, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 juin 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre civile, section B), au profit : 1°/ de la société Cap Trianon

_____________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Breizh primeurs, 2°/ la société Chéritel Trégor

d'un arrêt rendu le 13 décembre 1996 par la cour d'appel de Fort-de-France (1re chambre), au profit : 1 / de Mme Marie-Thérèse X..., demeurant Résidence Rond-Point, bât. ..., 2 / de la société Trepon

X..., engagé le 4 mai 1992 en qualité de directeur administratif par la société Jean Trillo, a été licencié le 8 décembre 1992 ; qu'il a saisi le conseil de prud'hommes de demandes en paiement d'une indemnité

Y..., artisan maçon chargé d'effectuer les travaux de maçonnerie par les maisons Trigone, les sommes restantes dues par ledit constructeur au terme du contrat signé entre M.

Le 4 mars 2021, la société Trigone conseil (la société Trigone) a déclaré au passif une créance de 13 815 euros au titre de ses honoraires d'expertise comptable.

part, que le prévenu a reconnu "qu'ils s'étaient caressés mutuellement, notamment sur le sexe" et, d'autre part, que la victime est "une personne particulièrement vulnérable pour être atteinte de trisomie