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165 résultats pour « Tripladi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-1513

Admin. suprême

16 juin 2009

16 juin 2009

That amount had then been tripled because he had not given prior notice thereof.

Source officielle

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0504DEC004094698

Admin. suprême

4 mai 1999

4 mai 1999

289.52pt; display:inline-block } .s57E7B0B5 { width:5.43pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION   DÉCISION   SUR LA RECEVABILITÉ   de la requête n° 40946/98 présentée par Giuseppe Tripodi

Source officielle
TJ

Référés

69d81146cdc6046d47b0dfb7

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Représentée par Maître James DUPICHOT de la SELARL DLBA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J149 DEFENDERESSES OPH [K] HABITAT PUBLIC [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Maître Chiara TRIPALDI

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-68299-68767

Admin. suprême

12 octobre 2000

12 octobre 2000

  (4)     Aldo Tripodi v.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:1028DEC003485697

Admin. suprême

28 octobre 1997

28 octobre 1997

xa0;      de la requête N° 34856/97                     présentée par Giacinto Tripodi

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG

ECLI:CEDH:001-49459

Admin. suprême

11 septembre 1995

11 septembre 1995

Having regard to the report drawn up by the European Commission of Human Rights in accordance with Article 31 (art. 31) of the Convention relating to the application lodged on 13 June 1989 by Mrs Palma Tripodi

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24VE02195_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

manifeste d'appréciation en l'obligeant à quitter le territoire national dans un délai de trente jours à destination de son pays d'origine, au cours de l'année universitaire 2023-2024, alors qu'elle triplait

Source officielle
TJ

Service des référés

68e88b723ea43407b9fbb594

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

DEFENDEURS Monsieur [X] [B] [Adresse 3] [Localité 19] Monsieur [R] [B] [Localité 13] [Adresse 25] [Localité 16] Monsieur [F] [B] [Adresse 18] [Adresse 24] [Localité 2] représentés par Maître Chiara Tripaldi

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6a0fed78cdc6046d47889b4b

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

, SARL de droit luxembourgeois agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2]/LUXEMBOURG représentée par Me Chiara TRIPALDI

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023997001

Admin. suprême

9 mai 2011

9 mai 2011

les 18 août et 18 novembre 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'OFFICE PUBLIC D'HABITATION A LOYER MODERE DE LA VILLE D'AVIGNON, dont le siège est 124, avenue de la Trillade

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0121REP003485697

Admin. suprême

21 janvier 1998

21 janvier 1998

; COMMISSION EUROPÉENNE DES DROITS DE L'HOMME   PREMIÈRE CHAMBRE                         Requête n o 34856/97     Giacinto Tripodi

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2503719_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

A cet égard, à la date de la décision attaquée, il triplait sa terminale, ayant échoué deux fois à l’examen du baccalauréat en 2023 et 2024.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007835896

Admin. suprême

28 janvier 1994

28 janvier 1994

l'article R. 53 du code des tribunaux administratifs, la demande de l'ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES ACTIVITES SOCIALES DE L'AGENCE NATIONALE POUR L'EMPLOI ; Vu la demande, enregistrée au greffe du triParis

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-68674-69142

Admin. suprême

25 janvier 2000

25 janvier 2000

Italie (n° 40945/98), Tripodi c. Italie (n° 40946/98), Abbate c. Italie (n° 40947/98), Ronzulli c. Italie (n° 40948/98), Nardone c. Italie (n° 40949/98), Liddo et autres c.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb15bd3db21cbdd8cd0f

Appel

13 novembre 2008

13 novembre 2008

Le fait pour celui ci de venir, 4 ans et 11 mois et demi après, modifier l'évaluation de son préjudice moral, triplant, sans la moindre explication, sa valeur (2.422.410,63 équivalent francs réclamés)

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2114237_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

Pour refuser à Mme B le renouvellement de son titre de séjour, le préfet de Maine-et-Loire a considéré que l'intéressée, qui, après deux échecs en 2018/2019 et 2019/2020, triplait sa première année de

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. Gilles X

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03371

Cassation

16 janvier 2018

16 janvier 2018

simples à mettre en oeuvre, consistant à munir « la ligne d'évacuation habituelle (...) d'un joint isolant en aval du décanteur », à créer « un regard en sortie de ligne le plus en aval possible » et en triplant

Source officielle
CC

comm

61372312cd58014677405075

Cassation

31 mars 1998

31 mars 1998

contre la société Sabrico, adhérente depuis 1983, qui après avoir recouru à l'assistance de la coopérative pour mettre au point et réaliser le transfert de son magasin de Cléon à Tourville tout en triplant

Source officielle
CC

soc

61372656cd58014677424cb1

Cassation

25 novembre 1998

25 novembre 1998

Yves C..., demeurant ..., La Trillade, 84000 Avignon, 15 / de M. Jacques F..., demeurant ..., 16 / de M.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2503432_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Triplant sa première année, il l’a validée au cours de la première session de l’année 2024/2025.

Source officielle