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165 résultats pour « Tripladi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00257

Cassation

13 avril 2022

13 avril 2022

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 23 avril 2020), la société Triadis services (la société Triadis), assurée auprès de la société Allianz IARD (la société Allianz), exploite une unité de stockage, de tri

Source officielle

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CA

12e chambre

5fd93aedc7c24d20314a15f6

Appel

23 avril 2020

23 avril 2020

Par dernières conclusions notifiées le 5 novembre 2019, les sociétés Triadis Services et Allianz Iard demandent à la cour de : A titre liminaire, - Dire que les sociétés Triadis Services et Allianz

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02954

Cassation

28 juin 2016

28 juin 2016

R... avoir été en contact avec le fournisseur de sujets après avoir été reçu aux épreuves de rattrapage ; que le prévenu ne saurait prétendre ne pas avoir eu d'intérêt à la fraude alors qu'il triplait

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69dac758cdc6046d47ecc4e9

Commerce

1 décembre 2025

1 décembre 2025

La société TRIADIS est une entreprise spécialisée dans le traitement des déchets dangereux industriels.

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

686d731ea2273490db10bb96

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Mise en état, assistée de Madame Eliancia KALO, Greffière, Grosse Maître Astrid LANFRANCHI Me Franck KOUBI Expédition Le 04.07.2025 Mentions diverses : RMEE 05.11.2025 Suivant un contrat Triplan

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000020541076

Admin. suprême

18 octobre 2007

18 octobre 2007

l'école polytechnique (filière physique et science de l'ingénieur) a refusé l'admission de son fils mineur ; il soutient que les délibérations litigieuses n'ont pas tenu compte de la situation de triplant

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

670f584c4ad0d5ee7d7e5c8a

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 23/08432 rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] le 15 Mars 2024 Appelante : Madame [H] [N], représentée par Me Chiara TRIPALDI

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

695e1d5b75782d5f060e535c

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

l'expulsion Décision attaquée : n° 23/09305 rendue par le Juge des contentieux de la protection de PARIS le 12 Septembre 2025 Appelante : Madame [Y] [K] épouse [V], représentée par Me Chiara TRIPALDI

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:1023JUD004094698

Admin. suprême

23 octobre 2001

23 octobre 2001

Ignazio Tripodi, né le 20 avril 1951 et résidant à Villa San Giovanni (Reggio Calabria), Francesco Tripodi né le 30   janvier   1949 et résidant à San Lucido (Cosenza), Giovanni Tripodi né le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b5b

Appel

29 octobre 2007

29 octobre 2007

Ce remboursement devait être garanti par un privilège du prêteur de deniers, par la caution solidaire de monsieur DOLCI et par le nantissement du contrat d'assurance-vie dénommé TRIPLAN , souscrit le 6

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

651d02f5fe8d588318c1ae2b

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Le contrat de travail de Mme [A] était transféré à la société Leader Price Trillade.

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-55035

Admin. suprême

25 septembre 1998

25 septembre 1998

s8EB5F569 { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } rÉsolution INTÉRIMAIRE DH   ( ) 352 DROITS DE L'HOMME REQUÊTE N° 34856/97 Tripodi

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1994:0222JUD001374388

Admin. suprême

22 février 1994

22 février 1994

  Mme Tripodi a saisi la Commission le 9 juillet 1986 (requête n o 13743/88).

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG

ECLI:CEDH:001-51934

Admin. suprême

25 septembre 1998

25 septembre 1998

  34856/97   TRIPODI AGAINST ITALY   (Adopted by the Committee of Ministers on 25 September 1998 at the 640th meeting of the Ministers' Deputies)       The Committee of Ministers

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000008085129

Admin. suprême

28 juillet 1999

28 juillet 1999

E..., C..., Elena, Garro, Grimaldi, Pizzichini, Pozzo di Borgo, Santerelle, Scassau et Tripodi devant le tribunal administratif de Nice et devant le Conseil d'Etat sont rejetées.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CHARGEE D'INSTRUIRE LES AFFAIRES

69c7e521cdc6046d474b1212

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Maître Bénédicte ESQUELISSE, avocat au barreau du PARIS et avocat postulant, Maître Anne-Marie MAYSONNAVE, avocat au barreau de Laval ET : SOCIETE SECHE TRANSPORTS, [Adresse 3], [Localité 1] SOCIETE TRIADIS

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

626b8152d1fb03057d9a4fa1

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[X], note 'l'existence de triplantes sur le fond qui représente une non-conformité réglementaire manifeste. M. [W] n'avait pas noté l'existence de ces triplantes lors de son sondage de la coque.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1994:0222JUD001374388

Admin. suprême

22 février 1994

22 février 1994

On 15 November the local carabinieri questioned Mrs Tripodi in connection with the acts of which she was accused.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:1011DEC000369012

Admin. suprême

11 octobre 2018

11 octobre 2018

;        6360/12 13/01/2012 Antonio SANGIORGIO 02/12/1962 Reggio Calabria               8126/12 31/01/2012 Bruna TRIPODI

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:0113DEC001374388

Admin. suprême

13 janvier 1992

13 janvier 1992

margin-bottom:0pt; line-height:normal; widows:0; orphans:0; font-size:8.5pt } .sBB9EE52A { font-family:Arial }  FINALE   SUR LA RECEVABILITE   de la requête No 13743/88 présentée par Rosa TRIPODI

Source officielle