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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 16
686611dd957d68b57534e352
1 juillet 2025
1 juillet 2025
BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2370650 Ayant pour avocat plaidant : Me Séverine GUYOT de la SCP LYONNET DU MOUTIER - VANCHET
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110514
3 novembre 2016
3 novembre 2016
décision du 2 mars 2004, le tribunal administratif de Montpellier a rejeté des requêtes à l'annulation d'un arrêté du préfet de l'Hérault du 11 avril 2000 qui a interdit le jeu dit « du taureau ou vachette
Source officiellecr
613724fccd5801467741a013
25 mai 1987
25 mai 1987
-R., a diffusé des dépliants publicitaires portant une mention "mocassins fillettes ; dessus vachette", appliquée à un article comportant en réalité, selon l'étiquetage exact, "dessus croûte de cuir" ;
Source officielleciv1
613720c5cd580146773ee3fa
31 janvier 1989
31 janvier 1989
des billets d'entrée imprimés à l'en-tête de "Camargue-Champagne", dénomination de son entreprise ; que, par la même convention, le producteur déclarait être couvert par une assurance au cas où une vachette
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d768
16 février 2011
16 février 2011
exercice 15 Avenue Jean Zuccarelli 20200 BASTIA représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de Me Antoine Pierre CARLOTTI, avocat au barreau d'AJACCIO substituant Me Laurence VASCHETTI
Source officielleLoyers commerciaux
682390937e21a56f624edc70
7 janvier 2025
7 janvier 2025
SARL immatriculée au RCS de [Localité 11] sous le n° 514 477 637, dont le siège social est sis [Adresse 6], prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Maître Valerie VASCHETTO
Source officielle7ème chambre 1ère section
670eb2921c3411ff34535b62
1 octobre 2024
1 octobre 2024
avocats au barreau de PARIS, vestiaire #D0156 Compagnie d’assurance SWISSLIFE ASSURANCE 7 rue Belgrand 92300 LEVALLOIS-PERRET représentée par Maître Séverine GUYOT de la SCP LYONNET DU MOUTIER - VANCHET-LAHANQUE
Source officielle1/1/2 resp profess du drt
67ed8134da9e15c5131fb767
2 avril 2025
2 avril 2025
par Me Jean-louis PITON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #L0269 DÉFENDERESSE S.C.P. [11], prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Me Gérard VANCHET
Source officielleChambre 1- section A
67f04c3602fc178212f87220
2 avril 2025
2 avril 2025
domicilié en cette qualité audit siège dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Marie-Odile COTEL de la SELARL LEROY AVOCATS, avocat postulant au barreau d’ORLEANS et Maître Gérard VANCHET
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd90290
13 février 2013
13 février 2013
VANCHET-F.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
686dfcb22abc72c5727a02dd
3 juillet 2025
3 juillet 2025
fermetures, le numéro du plan 00 13 0 13 00509 01, que la société Batitec produit et qui prévoit six réservations rectangulaires dans le bloc-porte correspondant à une serrure cinq points de marque Vachette
Source officielleJEX cab 4
662fe5b8b89538338ecde5bd
31 janvier 2024
31 janvier 2024
L.P.F ET ASSOCIES RCS PARIS 332 652 627 [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Me Gérard VANCHET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0190 JUGE : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936c7
18 novembre 2016
18 novembre 2016
Représentée par Me Dominique OLIVIER de l'AARPI Dominique OLIVIER-Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Assistée sur l'audience par Me Séverine GUYOT de la SCP LYONNET DU MOUTIER-VANCHET-LAHANQUE-GUYOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936cb
18 novembre 2016
18 novembre 2016
Représentée par Me Dominique OLIVIER de l'AARPI Dominique OLIVIER-Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Assistée sur l'audience par Me Séverine GUYOT de la SCP LYONNET DU MOUTIER-VANCHET-LAHANQUE-GUYOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936df
18 novembre 2016
18 novembre 2016
Représentée par Me Dominique OLIVIER de l'AARPI Dominique OLIVIER-Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Assistée sur l'audience par Me Séverine GUYOT de la SCP LYONNET DU MOUTIER-VANCHET-LAHANQUE-GUYOT
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
627ca8484781dc057dee7b60
11 mai 2022
11 mai 2022
d'héritier de [R] [D] et venant aux droits en sa qualité de seul héritier de [O] [P] [Y] [U] né le 17 Août 1950 à [Localité 8] (DAHOMEY BENIN) [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Gérard VANCHET
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6163920bc171f9a1fe14c652
17 février 2011
17 février 2011
en la personne de son président du conseil d'administration domicilié en cette qualité audit siège représentée par la SCP BAUFUME - GALLAND - DESVIGNES, avoué à la Cour assistée de Maître Gérard VANCHET
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936ca
18 novembre 2016
18 novembre 2016
Représentée par Me Dominique OLIVIER de l'AARPI Dominique OLIVIER-Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Assistée sur l'audience par Me Séverine GUYOT de la SCP LYONNET DU MOUTIER-VANCHET-LAHANQUE-GUYOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936d6
18 novembre 2016
18 novembre 2016
Représentée par Me Dominique OLIVIER de l'AARPI Dominique OLIVIER-Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Assistée sur l'audience par Me Séverine GUYOT de la SCP LYONNET DU MOUTIER-VANCHET-LAHANQUE-GUYOT
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffeb
12 décembre 2012
12 décembre 2012
VANCHET-F.
Source officiellePage 3 sur 6
BARBAS-VASCHETTI IMMOBILIER
29/05/2022
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S.C.I. VASCHETTI.GRODENIC, S.C.I. VASCHETTI/GRODENIC
Modification survenue sur l'administration, immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
29/02/2020
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VASCHETTI, Vincent, Albert
26/02/2020
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SELARL BIOALPILLES, VASCHETTI, Gilles
19/04/2011
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DENIS VASCHETTI-KIEFFER
14/03/2008
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