AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sarreguemines vaisselle, dont le siège

écartait les cuisses et son père allait doucement" (arrêt page 5, 1er in fine) ; que, devant les enquêteurs, elle a déclaré le 28 février 2002 qu'il y avait un "bâton bleu de papa se trouvant derrière la vaisselle

du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean-Bernard B... coupable de vol d'une plaque chauffante, d'un lave-vaisselle

Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre GAVACHE, FAITS ET PROCEDURE : Le 25 août 2014, M. et Mme V..., propriétaires d'une maison d'habitation située à Vauréal

Elle expose par ailleurs que l'huissier instrumentaire a saisi un téléviseur Philips, un téléviseur Samsung et un lave vaisselle Miele qui se trouvaient dans un mobilhome qui est sa propriété bien que

anonyme, coopérative de construction à capital et personnel variables, dont le siège est à Vaulx-en-Velin (Rhône), ..., 2°/ M.

Barbier, président de la SAS Marbrerie des pompes funèbres de Vaucelles. Le préfet du Calvados n'était ni présent, ni représenté.

, plusieurs ventes ont, ainsi, été réalisées et Mme B..., ancienne épouse du dirigeant failli, a consenti à chacune de ces opérations, à l'exclusion de l'une d'entre elles, conclue avec la société Vaucelles

actions simplifiée, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 22 octobre 2015 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre B), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Château La Tour Vaucros

du château de la Laigne (17) constatait que le bâtiment avait été cambriolé durant la nuit écoulée et que le ou les auteurs, après avoir pénétré dans les lieux par effraction, avaient préparé de la vaisselle

EN SON CONTREDIT A L'ORDONNANCE D'INJONCTION DE PAYER QUE LUI AVAIT FAIT NOTIFIER VAUCELLE AFIN D'OBTENIR LE REGLEMENT DES FRAIS DE VENTE ET DE POSE D'UN TAPIS DE SOL, LE JUGE D'INSTANCE, EN SE BORNANT

deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 13 octobre 1989), que la société Intexal, qui diffuse la marque Rodier, a conclu, le 5 février 1988, un contrat de franchise avec la société Vanelie

FONCIA LACOMBE VAUCELLES C/ [S] [C] REOUVERTURE DES DEBATS REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT

Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES CHAMPEAUX SISE [Adresse 1] 'ASL LES CHAMPEAUX' représentée par son secrétaire trésorier la société FONCIA VAUCELLES

X..., demeurant ..., à Savigny-sur-Orge (Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1992 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre A), au profit de la société à responsabilité limitée Vaucel

défaut de motif, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de recel de machines à laver ; "aux motifs que Yannick Z... avait déclaré avoir placé les 45 lave-vaisselle

article en provenance de l'étranger et d'autre part, s'agissant des coupelles envoyées à l'hôtel Plazza Athénée dans l'illusion laissée à la clientèle de cet établissement d'être servie dans une vaisselle

intitulée comme suit : jardinerie, paysage, pépinières et activités annexes, pour vendre des articles divers pour la maison, soit des faïences, poteries, soudure, électricité, bricolage, boutique, vaisselle