P... tendant à l'alternance annuelle du versement des prestations sociales bénéficiant à U... et F...

X... a été blessé aux yeux par des projections d'éclats de verre à la suite de l'explosion d'ampoules contenant des granions d'argent et fabriquées par la société Laboratoires des granions (la société)

nom, assigné celui-ci en réparation du préjudice; Sur le premier moyen : Attendu qu'il est fait grief au jugement d'avoir rejeté la demande, alors que, selon le moyen, toutes les attestations versées

la SAS Villa Verde à verser à Madame [F] la somme de 6.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile en première instance, de condamner la SAS Villa Verde à verser à Madame [F] la somme

à l'étranger », sans rechercher, comme l'y avait invitée l'exposante, si l'usage de l'appellation de « maître verrier » - dont il n'était pas contesté qu'il fabrique lui-même le verre et le cristal par

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Pochet du Courval de ce qu'elle reprend l'instance ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., salariée de la société Verreries

B, - les observations de Me Verra, représentant la communauté de communes de Moselle-et-Madon, - et les observations de Me Tadic, représentant la commune de Pulligny.

aux débats que la commission européenne considère que les déchets de plastique provenant des déchets ménagers doivent être classés en liste verte et qu'elle a entamé une procédure d'infraction à l'encontre

Il résulte des pièces versées aux débats que les désordres consistant en « un cloquage et l’humidité d’une pièce située sous un toit verré appartenant à la copropriété » ont été déclarés à la société Foncia

[D] à verser à M.

au Centre national des arts et métiers, sans obtenir de diplôme d'ingénieur ; qu'il ajoute que durant son parcours professionnel il a acquis un haut niveau technique et d'analyse dans le domaine du verre

reconnu Jean-Pierre X... coupable de violences volontaires avec arme et d'exhibition sexuelle, l'a condamné à une peine de 3 mois d'emprisonnement avec sursis et, sur l'action civile, l'a condamné à versé

vers un seul centre expressément désigné, le centre de Cognac ; qu'en retenant que les relations des parties concernant la collecte et l'acheminement de verre vers le centre de Rozet Saint-Albin étaient

B a observé pour la première fois en 1972 dans la cathédrale de Strasbourg, classée aux monuments historiques, l'existence du " rayon vert ", phénomène lumineux se caractérisant par l'éclairage vers midi

Constater que la société VERRES BENNES SERVICES n'entendra alors indemniser que sur la base de la marge bénéficiaire qui sera ainsi déterminée et demandera le cas échéant restitution du trop versé.

en défense, enregistré le 18 décembre 2024, la région Bourgogne-Franche-Comté, représentée par la SELARL Centaure avocats, conclut au rejet de la requête et, en outre, à ce que la SCCV Viotte 2 lui verse

», alors que le changement d'affectation notifié par la société Feu vert avec prise d'effet dans un délai de deux semaines portait vers un centre situé à plus de 100 kilomètres de son lieu d'affectation

Les fuites apparaissent essentiellement dans les angles des verres.

Jean-Noël Y..., titulaire d' une demande de brevet déposée le 5 mars 1985, enregistrée sous le numéro 2 578 489, ayant pour objet un procédé de laquage de verrerie, en a concédé l' exploitation à la société

la somme qu'elle demande au titre des frais exposés par elle et non compris dans les dépens ; Article 1er : La requête de Mme de VERA est rejetée.