(Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 23 avril 1990 par la cour d'appel de Chambéry, au profit : 1 / de Mme Josiane Z..., épouse Y..., demeurant ... (1er) (Bouches-du-Rhône), 2 / de Mme Andrée

André Y... né le 30 Juillet 1954 à FES ... 06000 NICE M.

G : 09/ 01987 Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Référé du 23 mars 2009 RG : 2009/ 00398 ch no CHSCT ETS LYON ST VICTORIEN TELEPERFORMANCE CENTRE EST X...

For their part, Mrs Victoria Miailhe and Mrs Brigitte Miailhe each sought FRF 20,000 in respect of the deprivation of papers needed for day-to-day living, their contribution to the work and cost of reconstituting

société QUISA, dont le siège social est à Courbevoie (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1988 par la cour d'appel de Douai (1re chambre), au profit de : 1°/ Monsieur André

André X..., demeurant à Cambrai (Nord), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1988 par la cour d'appel de Douai (1re Chambre), au profit : 1°) de la société anonyme d'habitations à loyer modéré

(Nord), 2°) Mademoiselle Andrée M..., demeurant ... (Nord), 3°) Madame DAUX P..., demeurant ... (Nord), 4°) Monsieur Jean K... Q..., demeurant ...

était une émanation de la société Lombri-Coltora Titano di B..., société ayant son siège à San Marin, dirigée par Italo B... ; que le capital de Titanhumus était réparti entre ce dernier, Gaëtan Z... et André

André E..., 12°/ Mme Josette E..., demeurant tous deux ... (Côtes-d'Armor), 13°/ M. Joseph F..., 14°/ Mme Nicole F..., demeurant tous deux ... (Côtes-d'Armor), 15°/ M. G..., demeurant ...

Victorio C..., demeurant ..., 2 / de Mme Irma Dante E... C..., épouse de M. André R..., demeurant ..., 3 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Andrée X..., néeilles, demeurant ...

André X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 décembre 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre), au profit de la société Soctemo expansion, société anonyme, dont le siège

André Plumiocq, demeurant Lotissement Gramont, avenue de Ségure, 64200 Biarritz, 18°/ de M.

Félix André K..., demeurant Pointe des Châteaux, à Saint-François (97118), M. Gérald-Christine K..., demeurant Pointe des Châteaux, à Saint-François (97118), M.

André YC..., demeurant ..., 36°/ de M. Georges YB..., demeurant ... à boeuf, 59163 Condé-sur-l'Escaut, 37°/ de M.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie d'assurances Groupe Drouot, dont le siège est à Marly-le-Roi (Yvelines), place Victorien

La MAAF et les héritiers d'André Eugène X... qui est décédé le 7 août 2014, M.

en cassation d'un arrêt rendu le 20 mars 1997 par la cour d'appel de Paris (19e Chambre civile, Section B), au profit : 1 / de la compagnie d'assurances Groupe Drouot, dont le siège est Place Victorien