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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
6707701c81e733ee26982e5d
9 octobre 2024
9 octobre 2024
En l'espèce, il y a lieu de constater le désistement par la SARL Wood Pause de son appel et de déclarer ce désistement parfait en l'absence d'appel incident.
Source officielleCh. Sociale -Section B
63cb92d89c02507c9078dd78
19 janvier 2023
19 janvier 2023
JSC Wood de remettre à M.
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69c73d41cdc6046d473e153a
28 octobre 2025
28 octobre 2025
L'ensemble du matériel a été livré par la société LA CROIX NOBLE en date des 02 et 03 novembre 2023 à la société MENUISERIE C-WOOD situé en Belgique.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10097
7 février 2018
7 février 2018
MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour la société Wood sciage tasseaux ossatures caisses et Kit (Wood Stock).
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10096
7 février 2018
7 février 2018
_______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Wood
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_19DA02368_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
Toutefois, ainsi que la SARL Wood Sciage Tasseaux Ossatures Caisses et Kit et la SELAS Alliance l'indiquent d'ailleurs elles-mêmes, les arbres que la SARL Wood Sciage Tasseaux Ossatures Caisses et Kit
Source officiellecomm
61372168cd580146773f382d
28 mai 1991
28 mai 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Wood Language Studies, dont le siège social est ..., ayant une
Source officielle4ème et 5ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000021468332
7 décembre 2009
7 décembre 2009
A et de la SCP Thouin, Palat, Boucard, avocat de la SA BERRY WOOD, - les conclusions de M.
Source officiellecontentieux - première chambre
69bca597cdc6046d474577f0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
ni ne produise aucune déclaration de créance à la procédure collective de la SAS PRO-WOOD.
Source officielle13e chambre
60362463d016cd87bc526e22
10 décembre 2015
10 décembre 2015
N° 13/04845 AFFAIRE : SA SOCIETE GENERALE C/ SARL WOOD SCIAGE TASSEAUX OSSATURES CAISSES ET KIT - WOOD STOCK prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit
Source officielle13e chambre
60362463d016cd87bc526e23
10 décembre 2015
10 décembre 2015
N° 13/04846 AFFAIRE : SA SOCIETE GENERALE C/ SARL WOOD SCIAGE TASSEAUX OSSATURES CAISSES ET KIT - WOOD STOCK prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0d9ec25a97f0381f4e5a
23 janvier 2014
23 janvier 2014
(Pièce AFRICAN WOOD n°14 : Notification de l'acte de cession de créance Pièce AFRICAN WOOD n°31 : Dispositions du code civil ivoirien) 5 - les 4 premières traites étant honorées.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01297_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
A est employé depuis 1990 par la Sca Wood France, filiale du groupe suédois Sca Wood AB, spécialisée dans les produits forestiers, avec laquelle il a conclu un contrat à durée indéterminée.
Source officielle5EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008133580
30 décembre 2002
30 décembre 2002
; qu'il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de faire application de ces dispositions et de condamner la SOCIETE COTTAGE WOOD à verser à M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
61635dda683f470e3416dbe3
11 janvier 2011
11 janvier 2011
La société Woods TV compte plus de 10 salariés. Le 17 avril 2008, M.
Source officiellecomm
6079d3589ba5988459c587a5
21 octobre 1997
21 octobre 1997
judiciaire et l'exécution des décisions en matière civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Promoroute, concessionnaire exclusif en France pour la vente des produits de la société Wood
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007628999
19 avril 1989
19 avril 1989
en caoutchouc a été reprise par un exploitant différent tant de la société Wood Milne Dennery que de la société Hutchinson Mapa ; que la société Wood Milne SNC n'est, dès lors, pas fondée à soutenir que
Source officielleJurid. Premier Président
668397eb8da90185712ea40d
1 juillet 2024
1 juillet 2024
La société Wood pause a interjeté appel de cette ordonnance le 31 janvier 2024.
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
660c486b1ff97dabd6b8440e
2 avril 2024
2 avril 2024
De la résidence Wood Park C/ S.C.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
66878ca105d6f7f678d48ee2
4 juillet 2024
4 juillet 2024
La scierie a changé de dénomination pour devenir la société Wood S.T.O.C.K.
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