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511 résultats pour « Xavier Colomès »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936df

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

Xavier Z...ont assigné les consorts X...pour qu'il fût jugé que la vente était parfaite au profit de M. Romain Z....

Source officielle

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CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019802195

Admin. suprême

19 novembre 2008

19 novembre 2008

Xavier Domino, Auditeur, - les observations de la SCP Boullez, avocat de Mme A et de la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat de la commune de Colombes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025744445

Admin. suprême

24 avril 2012

24 avril 2012

Xavier de Lesquen, rapporteur public ; Considérant que par un jugement du 27 septembre 2011, le tribunal administratif de Nice a rejeté la protestation de M.C et de Mme B tendant à l'annulation de l'élection

Source officielle
CC

cr

613725f3cd58014677421cd0

Cassation

6 mars 2002

6 mars 2002

Il est aussi avec ce dernier lorsque, dès son retour en France en provenance du Brésil, Jean-Marc E..., en septembre 1997, téléphone au Brésil et en Colombie à partir de cabines publiques.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936ca

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

Xavier Z...ont assigné M. X...pour qu'il fût jugé que la vente était parfaite au profit de M. Nicolas Z....

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean X

61372561cd5801467741d308

Cassation

24 octobre 1996

24 octobre 1996

octobre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de A... de MASSIAC, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Source officielle
CC

civ1

61372367cd580146774094fe

Cassation

23 février 2000

23 février 2000

siège est ..., 3 / de la société Neuilly contentieux COFIDIS, dont le siège est ..., 4 / de la société Electricité de France (EDF), dont le siège est ..., 5 / de la Recette perception de Bois-Colombes

Source officielle
CC

civ3

6137266bcd58014677425690

Cassation

12 janvier 1994

12 janvier 1994

Michel, Georges Y..., demeurant ... à Bois-Colombes (Hauts-de-Seine), 3 / Mme Claude, Claire X... épouse Y..., demeurant ... à Bois-Colombes (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 20 février

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd9294c

Appel

28 octobre 2015

28 octobre 2015

Xavier X... a été engagé par la SARL C. F. A.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0d75c25a97f0381f4d6e

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

- signé par Monsieur François FRANCHI, président et par Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY, greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CC

civ3

613721bacd580146773f6919

Cassation

17 novembre 1992

17 novembre 1992

Xavier A..., demeurant ... à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine), 3°/ L'association Centre européen d'expansion de la culture française, dont le siège est ... à Colombes (Hauts-de-Seine), agissant en

Source officielle
CC

comm

61372157cd580146773f2f3c

Cassation

23 octobre 1990

23 octobre 1990

Xavier C..., demeurant ... (Indre-et-Loire), 10°/ Mme Joly B... de Y...

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-121444

Admin. suprême

30 avril 2013

30 avril 2013

.sCB9E0544 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:left } .s4B8D41EE { font-family:Arial; font-size:10pt } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s67F06EFC { font-family:Arial; font-size:10pt; color

Source officielle
CC

civ2

61372109cd580146773f0790

Cassation

10 mai 1989

10 mai 1989

. ; 2°) Madame A... née Monique Y..., pris tant en leur nom personnel qu'ès qualités de représentants de leur fils mineur Xavier A..., demeurant ensemble à Montbéliard (Doubs), ... ; 3°) La CAISSE PRIMAIRE

Source officielle
CE

6ème / 1ère SSR

CETAT:CETATEXT000029103378

Admin. suprême

18 juin 2014

18 juin 2014

Xavier de Lesquen, rapporteur public ; REND L'AVIS SUIVANT : 1.

Source officielle
CC

civ3

613721c4cd580146773f709b

Cassation

28 octobre 1992

28 octobre 1992

Michel A..., demeurant anciennement ... à Colombes (Hauts-de-Seine), et actuellement ...

Source officielle
CC

comm

6137238ccd5801467740b36f

Cassation

16 janvier 2001

16 janvier 2001

Dumas, président, Mme Collomp, conseiller rapporteur, M. Poullain, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ2

61372349cd58014677407d2c

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Xavier X..., domicilié ..., ès qualités de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société civile immobilière Herel, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

Source officielle
CC

comm

613723c1cd5801467740dbfa

Cassation

20 novembre 2001

20 novembre 2001

Métivet Mme Collomp, conseillers, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb69bd3db21cbdd8d6b9

Appel

8 février 2011

8 février 2011

Xavier X... C/ Mme Cécile Y...

Source officielle