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323 résultats pour « Yvon-Jean CHAPUS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca0cbd3db21cbdd89e8f

Appel

23 janvier 2008

23 janvier 2008

Michel YVON, avocat ---- Madame Josiane A... épouse Z... ... 66470 STE MARIE DE LA MER représentée par la SCP CASTRES, COLLEU, PEROT & LE COULS-BOUVET, avoués assistée de Me Jean Michel YVON,

Source officielle

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CC

soc

61372289cd580146773fe22a

Cassation

27 juin 1995

27 juin 1995

Jean-Pierre, demeurant ... (Gironde), défendeurs à la cassation ; Sur le pourvoi n P 94-40.891 formé par : 1 / M. X... Jean-Pierre, 2 / M. Y... Denis, 3 / M. Z... Robert, 4 / M. A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d81

Appel

9 décembre 2014

9 décembre 2014

Yvon Y... à son tour relevé appel par déclaration du 11 septembre 2013 en intimant toutes les parties présentes en première instance.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007650655

Admin. suprême

9 février 1977

9 février 1977

JEAN-PIERRE , - LA DAME C... YVONNE , - LE SIEUR O... JEAN , - LA DAME M... ANNE, MARIE, LOUISE - LE SIEUR H... MARCEL, MARIE , - LA DAME N... MARIE, PERRINE , - LE SIEUR E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dcbd3db21cbdd8962e

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

C/ Yvonne X... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc95bd3db21cbdd9094c

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

déférée à la Cour : rendue le : 09 Octobre 2012 par le : Juge aux affaires familiales de NOUMEA Saisine de la cour : 18 Octobre 2012 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANT Mme Mariline Hélène Yvonne

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007838090

Admin. suprême

29 avril 1994

29 avril 1994

Jean-Louis E..., demeurant ... ; - n° 130803, présentée par M.

Source officielle
CC

soc

613722b8cd58014677400905

Cassation

17 juillet 1996

17 juillet 1996

Jean-Marc CA..., demeurant ..., 170°/ de M. Jean-Charles CY..., demeurant ..., 171°/ de M. Jean-Jacques BN..., demeurant ..., 172°/ de M. Jean-Luc BY..., demeurant ..., 173°/ de M.

Source officielle
CC

cr

6079a8989ba5988459c4e14f

Cassation

10 avril 1975

10 avril 1975

(JEAN YVON), CONTRE UN ARRET DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA REUNION, EN DATE DU 23 OCTOBRE 1974, QUI L'A RENVOYE DEVANT LA COUR D'ASSISES DES MINEURS DE LA REUNION SIEGEANT

Source officielle
CE

2EME ET 1ERE SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008204646

Admin. suprême

23 juillet 2003

23 juillet 2003

Jean X, demeurant ... la SOCIETE GROUPAMA NORD-EST ayant son siège 2 bis, rue Jeanne d'Arc, 10004 Troyes cedex et la SOCIETE ABEILLE ASSURANCES, ayant son siège 52, rue de la Victoire, à Paris (75009)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc80bd3db21cbdd904ba

Appel

3 avril 2013

3 avril 2013

Me Jean sébastien DE CASALTA, avocat au barreau de BASTIA, et Me Jean jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Didier Marius Patrick A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfebd3db21cbdd8ecc1

Appel

5 septembre 2011

5 septembre 2011

Jean-Paul X...

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007752052

Admin. suprême

23 février 1990

23 février 1990

Henri G..., Jean-Claude J..., André A..., Mme Annette F..., MM. Yvon X..., Dominique B..., Alain H..., Léon I..., Mme Marie-Annick K..., MM.

Source officielle
CA

2ème Chambre

643a42e1d83dbd04f5fb2b47

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

[T] Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me ALLAIN - Me YVON

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300999

Cassation

13 septembre 2011

13 septembre 2011

Yvo et la S. A. R. L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c964bd3db21cbdd882eb

Appel

2 février 2006

2 février 2006

LAVAL-LUEGER Me DAUDÉ ARRÊT du : 02 FEVRIER 2006 No : No RG : 05/00939 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Grande Instance d'ORLEANS en date du 22 Février 2005 PARTIES EN CAUSE APPELANTE : Madame Yvonne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceabd3db21cbdd91af0

Appel

6 octobre 2014

6 octobre 2014

RG N : 13/ 01348 AFFAIRE : Cyril Bernard Roger X...infographiste en intérim C/ Valérie Yvonne Y...épouse X...

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007718459

Admin. suprême

28 juillet 1989

28 juillet 1989

Jean-Marc CLAIN, M. Gérard RIANI, M. Amode Ousman PATEL, M. Firmin VIRY, M. Georges Emile VOLIA, M. Joseph Yvon MARIAYE, Mme Marie-Henriette LAROQUE, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd44bd3db21cbdd92cea

Appel

13 janvier 2016

13 janvier 2016

LUISI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMES : Mme Yvonne X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2b1

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

Jean-Paul Y... demande à la Cour, avant dire droit, d'inviter Monique X... à verser aux débats la déclaration de succession de Yvonne Z..., veuve X..., et la totalité des courriers adressés à Me C... et

Source officielle