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620 résultats pour « Zenon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Commerciale

6879d85365b5a3ab8ca54e39

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

la mise en état de [Localité 6] en date du 18 avril 2025 suivant déclaration d'appel du 27 mai 2025 Vu la procédure entre : Mme [F] [K] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Erick ZENOU

Source officielle
CC

civ1

6079411a9ba5988459c40469

Cassation

6 février 1973

6 février 1973

SUR LE PREMIER MOYEN : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, SELLAM, LORS DE SON DEPART D'ALGERIE, FIN 1962, A CHARGE SON FONDE DE POUVOIRS ZENOU

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2505621_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

par laquelle le directeur régional de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités Auvergne-Rhône-Alpes, sur le fondement de l'article L. 6362-5 du code du travail, a décidé que l'entreprise Zenos

Source officielle
CA

1ere Chambre

6864c1f031953a33f9365dad

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL CABINET LAURENT FAVET la SELARL AVOCATS CHAPUIS ASSOCIES (ACA) SELARL CABINET ERICK ZENOU

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00974

Cassation

17 novembre 2015

17 novembre 2015

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Neofibra NV Eon Zeon du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-2117515-2245967

Admin. suprême

18 septembre 2007

18 septembre 2007

Poland (no. 34117/02) Zenon Michalak v. Poland (no. 16864/02) The applicants are three Polish nationals who live in Brzeg (Poland). They were born in 1971, 1975 and 1968, respectively.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0921DEC002185802

Admin. suprême

21 septembre 2004

21 septembre 2004

s50892CF2 { width:19.21pt; display:inline-block } .sF290579F { width:234.81pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION PARTIELLE SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 21858/02 présentée par Zenon

Source officielle
CA

1ere Chambre

6809c92c1f1ed98b447f42fa

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Portalis DBVM-V-B7H-L3NL C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jordan MICCOLI la SELARL CABINET ERICK ZENOU

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2532459_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

B..., représenté par Me Zenou, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 7 mai 2025 par laquelle la caisse d’allocations familiales (CAF) du Val-de-Marne a mis à sa charge le remboursement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2600629_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

B..., représenté par Me Zennou, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2600631_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

B..., représenté par Me Zennou, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25PA01330_20260410

Admin. Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

A..., représenté par Me Zennou, demande à la cour : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d’annuler ce jugement du 20 février 2025 ; 3°) d’annuler

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2606482_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Zennou, avocate de M.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL00523_20231107

Admin. Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Par un courrier du 3 avril 2023, la requête a également été communiquée à Me Zennou, conseil de M.

Source officielle
TJ

JCP - Ctx Gal inf 10 000€

696a9c07cdc6046d479269ed

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

, Magistrate à titre temporaire, Greffière : Emeline DUNAS, en présence de M [Y], auditeur de justice Magistrat ayant délibéré : Nadine ZENOU, Magistrate à titre temporaire, DÉBATS : Audience publique

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi référé

669022f8766d1156dbbed301

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

BEN ZENOU Copies exécutoires délivrées le : 05/07/2024 à : - Me A. LABRUSSE - Me J. ADAM - Me S.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2600093_20260107

Administratif

7 janvier 2026

7 janvier 2026

B..., représenté par Me Zennou, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à

Source officielle
CA

2ème Chambre

627b556676c5d9057df80040

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

DBVM-V-B7D-J6UM N° Minute : C2 Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL IDEOJ AVOCATS SELARL CABINET ERICK ZENOU

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2310177_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

Par une requête enregistrée le 29 septembre 2023 sous le n° 2310177, Mme C A D, représentée par Me Zennou demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2312191_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

Par une requête enregistrée le 29 septembre 2023 sous le n° 2310177, Mme C A D, représentée par Me Zennou demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

ZENON7

SIREN 817585128GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement

07/10/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MAISON ZENON SARL

SIREN 909196214GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

30/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ZENON

SIREN 521829796GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX

29/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

ZENON

SIREN 450725536GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

Dissolution de la société. Modification de l'administration.

08/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Zenon

SIREN 844761965GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

03/09/2026

Voir →