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582 résultats pour « Zoued »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Reconduite à la frontière

DTA_2506923_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Zouad, - les observations de Me Dutreich, représentant M. A..., qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M. A..., assisté de M. B...

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2507089_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Zouad ; - les observations de Me , représentant , qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens ; - les observations de , assisté de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2507584_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Zouad, - les observations de Me Dumas, représentant M. Asseila, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2507700_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

Zouad, conseiller, pour statuer sur les demandes présentées au titre des articles L. 921-1, L. 921-2, L. 921-3, L. 921-4, L. 922-1 et L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2601466_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Zouad, - les observations de Me Delivret, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2602487_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

Zouad ; - les observations de Me Broca, représentant M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2504991_20260325

Administratif

25 mars 2026

25 mars 2026

Zouad a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2507251_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Zouad, conseiller, pour statuer sur les demandes présentées au titre des articles L. 921-1, L. 921-2, L. 921-3, L. 921-4, L. 922-1 et L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2508210_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

Zouad, conseiller, pour statuer sur les demandes présentées au titre des articles L. 921-1, L. 921-2, L. 921-3, L. 921-4, L. 922-1 et L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2600489_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Zouad, conseiller, pour statuer sur la présente requête au titre de l’article R. 922-17 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2507985_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Zouad a été entendu au cours de l’audience publique. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2508410_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Zouad, - les observations de Me Moimaux, représentant M. B..., qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2509159_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Zouad ; - les observations de Me Saihi, représentant M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2502884_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Zouad ; - et les observations de Me Naciri, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2502966_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Zouad a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2600310_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Zouad, les observations de Me Ruiz, représentant M. D..., qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, les observations de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2600882_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

Zouad, - les observations de Me Galinon, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2506659_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Zouad, conseiller, pour statuer sur les demandes présentées au titre des articles L. 921-1, L. 921-2, L. 921-3, L. 921-4, L. 922-1 et L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2506853_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Zouad a été entendu au cours de l’audience publique. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2507017_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Zouad a été entendu au cours de l’audience publique. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle

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