de Mme Z... faisant valoir que le moniteur n'avait pas prêté attention aux écarts du cheval qu'elle montait au cours de la reprise ; alors, enfin, que l'organisateur de sport ne peut opposer une acceptation

de pollution ", la cour d'appel, qui n'a pas caractérisé l'existence d'une acceptation du risque prise de façon délibérée et en connaissance de cause par l'acquéreur, a privé sa décision de toute base

le risque que constituait pour le bien qu'elle projetait d'aménager et de revendre, la terrasse litigieuse » (arrêt pp. 5 à 9) ; 1/ ALORS QUE l'acceptation des risques n'est pas une cause d'exonération

L'adhésion prend effet, sous réserve de l'encaissement de la première cotisation le jour de l'acceptation du risque par l'assureur.

A... a participé avec ses deux camarades au vol du véhicule Golf appartenant à X... et a accepté le risque de monter dans le véhicule, sachant que son camarade Z... était dépourvu de permis de conduire

engagée dans la réalisation de son propre dommage, résultant d'une faute commise par l'entrepreneur, qu'à la condition qu'il se soit fautivement immiscé dans la réalisation des travaux ou qu'il ait accepté

AMORTIR LES CHOCS ; ATTENDU QU'IL EST REPROCHE AUX JUGES DU SECOND DEGRE D'AVOIR STATUE AINSI, ALORS QUE, D'UNE PART, LA VICTIME AGEE DE VINGT-QUATRE ANS, QUI AURAIT ETE UNE CAVALIERE Y..., ET AVAIT ACCEPTE

responsabilité de l'association alors même que l'auteur de la faute n'est pas identifié ; qu'en l'espèce, le dommage est dû à un comportement fautif d'un joueur de l'équipe de VINEUIL et excédant l'acceptation

il ne pouvait légitimement penser que la société allait se redresser, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1382 du Code civil ; et alors d'autre part, que l'acceptation

jurisprudentiel de la théorie de l'acceptation des risques est général et s'applique aux dommages tant corporels que matériels, de sorte que la responsabilité de plein droit du fait des choses en matière

par conducteur, avec incapacité de travail d'une durée supérieure à trois mois, aggravée par délit de fuite, - déclaré régulière et recevable la saisine de la Commission, - dit que monsieur [E] a accepté

[Z] en 1998, qui revêt un caractère contradictoire, les consorts [G] et [P] ont accepté le risque d'un effondrement.

des bridges initialement bien conçus, dans le seul but de satisfaire ses désirs esthétiques et bien qu'elle ait été parfaitement informée des conséquences préjudiciables de sa décision, Mme X... a accepté

exonérant totalement l'architecte et l'entrepreneur de leur responsabilité à l'égard du syndicat sur le fondement d'une prétendue acceptation des risques par le maître de l'ouvrage, sans rechercher si

se disputaient pas le ballon, ce serait la participation de la victime à cette rencontre qui en avait été l'occasion et la cause ; qu'en décidant qu'il n'y avait pas eu, de la part de la victime, acceptation

les risques de la construction ; que l'acceptation des risques est établie dès lors que le maître de l'ouvrage, preneur à bail commercial, avait contracté l'obligation auprès de son bailleur de mandater

Il a aussi consacré le principe d'une acceptation du risque par la cavalière dans un sport par essence dangereux.

- qu'elle ne peut pas lui opposer l'acceptation des risques, - qu'elle ne peut pas lui opposer sa propre faute, En conséquence - de la débouter de toutes ses demandes, fins et conclusions, - d'ordonner