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46 résultats pour « arrimage »

ARTICLE

CODE

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Article Annexe 5

—

Savoir charger son véhicule et sa remorque le cas échéant (répartition, équilibre, arrimage...). Spécifiques CE : conduite d'un tracteur routier en solo.

Article Annexe

—

La circulation d'un train est subordonnée à la vérification : - de sa composition ; - du fonctionnement effectif des équipements de sécurité et de communication ; - de la conformité des chargements et de leur bon arrimage ; - de l'état des matériels roulants

Article Annexe I à l'article D212-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code rural (nouveau)

Chargement, arrimage, déchargement. 7.1. Le chargement, le calage et l'arrimage des animaux sont exécutés par le donneur d'ordre ou par son représentant sous sa responsabilité.

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Code des transports

Chargement, calage, arrimage, sanglage et déchargement Les opérations de chargement, de calage et d'arrimage, incluant le sanglage, d'une part, et de déchargement d'autre part sont effectuées dans les conditions précisées aux articles 7.1 et 7.2 ci-après

Article Annexe V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

Article 7 Chargement, arrimage, déchargement Les opérations de chargement, de calage et d'arrimage, d'une part, de déchargement, d'autre part, incombent, respectivement, au donneur d'ordre ou au destinataire, sauf pour les envois inférieurs à trois tonnes

Article Annexe 1

—

Le candidat annonce le poids et la nature du chargement, vérifie sa répartition et son arrimage. Le candidat ferme l'accès au compartiment marchandises et s'assure qu'il est correctement fermé.

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