Codes de loi français

Article ANNEXE III-D

ANNEXE III-D Vous avez obtenu Equivalences dans le DEJEPS sports équestres EPEF EPEF EPMSP UC 1 UC 2 UC 3 UC 4 Dispense Dispense TFP AAE X X TFP AE (animateur d'équitation) X X Degré 3 X Degré 4 X X Brevet fédéral d'entraîneur niveau

Article D342-2-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 13 > 15

L'exécution des travaux de raccordement par un producteur ou un consommateur dans le cadre prévu par l'article L. 342-2 fait l'objet d'un contrat de mandat entre le maître d'ouvrage mentionné aux articles L. 342-7 et L. 342-8 et le demandeur du raccordement

Article Annexe

La valeur d'un trimestre est déterminée, selon l'option prévue à l'article 3 ter susmentionné, par l'application de la formule suivante : a) Au titre du a du 1° dudit article 3 ter : NP x V x C x (D - 1) x E x (1 + 10 %) b) Au titre du b du 1° dudit

Article Annexe IIa

UNITÉS CONSTITUTIVES DU DIPLÔME COMPÉTENCES UNITÉS U 1 U 2 U 3 C1-1 : Analyser et exploiter l'ensemble des documents techniques X C1-2 : Collecter et interpréter des informations X C2-1 : Se repérer sur

Article ANNEXE I b

X X X X X X X X X X X C1. 2 : Échanger et rendre compte oralement X X X X X X X X X X X X X X C2 C2. 1 : Décoder un dossier technique X X X X X X X X X X X X X X X C2. 2 : Identifier le matériel et l'outillage X X X X X X X X X X X X X C2. 3 :

Article 411-6.05

X 6.7.3.3.3.1 X 6.7.3.7.3 X 6.7.4.2.14 X 6.7.4.3.3.1 X 6.7.4.5.10 X 6.7.4.6.4 X 6.8.3.1.2.1.8 X 6.8.3.1.3.1* X 6.8.3.1.3.2* X 6.8.3.1.3.3** 6.8.3.2.2.1.3

Article ANNEXE I b

X X X X X X X X X X C1. 2 : Échanger et rendre compte oralement X X X X X X X X X X X X X X X X X C2 C2. 1 : Décoder un dossier technique, un dossier d'exécution X X X X X X X X X X X X X X X X X C2. 2 : Choisir des matériels et de l'outillage X

Article 6.6

3 3 3 3 3 3 3 3 3 3 3 2 3 3 3 3 3 2 3 3 3 3 3 3 3 2 X X 3

LEGIARTI000045297212

de X au sein du centre de rétention administrative (CRA) de X, d'une capacité de X places, pour répondre aux besoins de santé des personnes retenues.

Article Annexe unique (suite)

13 Possibilité d'accéder à des chaînes internationales ou thématiques X ou O 2 O O O O X 14 Chaine hi-fi (avec radio) X ou O 2 O O O O X 15 Lecteur DVD X ou O 2 O O O X X Equipements

Article 9

§1 - a) L'ouverture d'une nouvelle période d'indemnisation dénommée "réadmission" est subordonnée à la satisfaction aux conditions précisées aux articles 3 et 4 au titre d'une ou plusieurs activités exercées postérieurement à la fin du contrat de travail

Article Annexe I (suite)

Les échappements X X X X X X - À recul - De Graham - À chevilles - Brocot - Roue de rencontre - À force constante 2.

Article Annexe I

Fixation et état mécanique apparent du matériel X X 4. Isolement des installations BT X (2) X (2) 5. Identification des circuits, appareils et conducteurs X X X 6.

Article Annexe I (suite)

X 2 Mettre en œuvre les matériaux X X X X X 3 Conformer les matériaux X X X X X 4 Souffler, réaliser, pomper X X X X 5 Mettre les tubes en formation

Article 5

Pour le cas mentionné au (iii) de l'article 1er, l'aide est calculée pour chaque mois de la période du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2023 et pour chaque client comme : C x (P + 0,75 x X) x T x (1 + TVA)/ (Fc x Rp x Rd) où : -" C " est la somme des consommations

Article 102 ZB

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 62 > 22

102 W, 102 X et 102 XA.

Article 411-2.07

Toute demande d'un organisme qui demande à être agréé au titre de l'article 411-2.03 doit être conforme au(x) cahier(s) des charges applicable(s) figurant à l'annexe 411-2.A.1. 2.2.

Article ANNEXE I b

Qualité de l'air ambiant CO : NF X 43 012. SO 2 NOx : NF X 43 018 et NF X 43 009. Hydrocarbures totaux : NF X 43 025. Odeurs : NF X 43 101 à X 43 104. Poussières : NF X 43 021 et NF X 43 023 et NF X 43 017. O 3 Pb : NF X 43 026 et NF X 43 027.

Article Annexe Ib (suite)

X X X X X X X X S 4.2 - Réseaux souterrains haute tension X X X X X X X X X X X X X X S 4.3 - Postes de transformation X X X X X X

Article Annexe

SNF et activités dérivées en milieu montagnard enneigé 1 Test technique d’accès X 2 Préformation X X 3 Test de capacité technique X X X