Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
44 566 résultats pour « article 6.1 et 6.2 »
CodexAI
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 6
Protection de la main-d'œuvre et conditions du travail 6.1.
Article Annexe II
Dispositions d'exploitation applicables à tous les stockages. 6.2. Récupération et confinement des eaux de sinistre (seulement le troisième et le quatrième alinéa). 9. Déchets. 10. Bruit et vibrations. 4.2.
Article 223 a-II-1/50
La passerelle de navigation doit être munie d'appareils indiquant : 6.1. la vitesse et le sens de rotation de l'hélice, lorsque celle-ci est à pales fixes ; 6.2. la vitesse et le pas de l'hélice, lorsque celle-ci est à pales orientables. 7.
Article 228-9.06
sécurité maritime et qui sont équipés de matériel permettant de recevoir ces émissions (3). .6 sous réserve des dispositions de l'article 228-9.07.3, d'une radiobalise de localisation des sinistres par satellite (RLS par satellite) (4) qui doit : .6.1
Article 6
Contrat de stabilisation et de coordination pour les médecins (COSCOM) Article 6.1 Objet du contrat de stabilisation et de coordination Le contrat valorise la pratique des médecins exerçant dans les zones caractérisées par une insuffisance de l’offre
Article Annexe II
CLASSE VI : PATHOLOGIE METABOLIQUE ET TRANSPLANTATION 6.2. Diabète 6.2.1 Traité par médicaments pour le diabète Cf. classe 1 et paragraphe 2.1. Avis médical régulier, adapté à chaque cas, dont l'intervalle ne doit toutefois pas excéder 5 ans.
Article 411-2.03
Les épreuves prévues aux chapitres 6.1, 6.3, 6.5 ou 6.6 du code IMDG ainsi que la délivrance et le renouvellement des certificats d'agrément des emballages, GRV et grands emballages prévus au paragraphe 1 de l'article 411-4.01 sont effectués par un organisme
LEGIARTI000051696374
Article 6.1 Un fonds d'aide à destination des bénéficiaires retraités est créé auprès de la commission paritaire de pilotage et de suivi.
Article Annexe 6
FICHE N° 6.1 Famille d'activités Equitation. Type d'activités Approche de l'animal et découverte de l'activité au pas. Lieu de déroulement de la pratique Lieu clos. Public concerné Tous les mineurs.
Article 6
instruments destinés à être installés dans un environnement plus perturbé que celui correspondant aux niveaux de sévérité ci-dessous, le fabricant peut demander que des niveaux plus sévères soient appliqués, les critères d'acceptation restant les mêmes. 6.1
Article 214-2-03
Pour accéder d'une plate-forme ou d'un pont à un engin de levage pivotant ou roulant, les dispositions suivantes doivent être prises. 6.1.
Article 229-II-2.12
Le nombre et la répartition des extincteurs portatifs doivent répondre aux dispositions suivantes : 6.1.
Article Annexe à l'article R312-14
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 88 > 70
-Défaillance du locataire : 6.1. Un avertissement relatif aux conséquences d'une défaillance du locataire ; 6.2.
Article 1
" ; - au chapitre " 5-6.1. Abattage " : La disposition : N° Point à contrôler Valeur cible S14 Age d'abattage > 70 jours et de < 210 jours.
Article 221-II-2/19
des parties B, C, D et des articles 221-II-2/18 et 221-II-2/20 (3) de la partie E, selon qu'il convient.
Article Annexe II
. - Dispositions applicables aux installations existantes déclarées avant le 1er janvier 1998 et dont la puissance thermique nominale est supérieure à 2 MW au 19 décembre 2018 : - les documents établis en application des articles R. 513-1 et R. 513-2
LEGIARTI000050190765
terre Les dépôts des matières solides en vrac MDV, respectivement de symbole de référence CB, SH, WF, TX et CR obéissent aux mêmes dispositions du présent règlement que celles applicables respectivement aux matières des classes de danger 4.1, 4.2, 4.3, 6.1
Article Annexe
Mode opératoire. 6.1. Modes de prélèvement : 6.1.1. Cas d'un produit pulvérulent : Peser au milligramme près, dans la capsule (5.1) préalablement tarée dans les conditions habituelles, 5 à 10 g d'échantillon homogène. 6.1.2.
Article Annexe VII
Pilotage et gestion d'un chantier U6.1 C2 Exprimer techniquement le besoin du client C15 Gérer les dépenses et les recettes du chantier C16 Conduire des travaux en phase gros œuvre C18 Assurer la coordination avec les intervenants du chantier UF 6.1
Article Annexe IV
Section 6 6.1. Contrôle des véhicules (opérations journalières, hebdomadaires et périodiques d'entretien). Section 7 7.1. Zone d'intervention (plan quadrillé ZA/ZVA parties terrestre et maritime). Section 8 8.1.
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