à l'honneur ou à la considération de la personne à laquelle le fait est imputé, l'injure ne refermant, en revanche, l'imputation d'aucun fait ; que l'accusation d'avoir été l'auteur d'un fait, susceptible

comme étant l'imputation d'un fait précis, portant atteinte à l'honneur et à la considération de la partie civile et pouvant, sans difficulté, faire l'objet d'un débat sur la preuve de leur vérité, au

à sa considération et à son honneur (menteuse, faignante), - les arguments adverses ne sont pas pertinents, il n'y a pas lieu de se référer au code pénal, les propos désobligeants adverses ne répondent

vivant en France éprouve des sentiments racistes ; que ces propos constituent une imputation précise susceptible de porter atteinte à l'honneur et à la réputation d'un groupe de personnes à raison de

à l'honneur ou à la considération de M.

Comme dit précédemment, il s'agit d'un fait précis, celui que [G] [X] était l'un des corbeaux, qui porte atteinte à la considération et à son honneur.

à l'honneur et à la considération de la partie civile, rendant ainsi incertain le fondement de la poursuite et violant les textes susvisés ; Attendu que pour rejeter l'exception de nullité visant tant

à l'honneur et à la considération de cette communauté et constitue l'infraction visée et réprimée par le texte précité ; Que les intérêts protégés par cette incrimination et ceux qui sont protégés

à l'honneur ou à la considération de C...

à l'honneur du maire dans l'exercice de ses fonctions, soit des actes qui sont contraires à la morale ou de faits de nature à porter atteinte à la considération, soit à l'idée que se font les autres de

à l'honneur et à la considération de ceux qui s'en sont rendus coupables en sorte que l'allégation est diffamatoire ; que la culpabilité des prévenus doit être retenue en dehors de toute animosité envers

à son honneur et à sa considération et est constitutif d'une faute de nature à engager la responsabilité civile de Messieurs X... et T.

; "1°) alors que constitue une diffamation toute imputation ou allégation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne à laquelle le fait est imputé, même si elle

à l'honneur et la considération du docteur Z... en tant que praticien hospitalier ; "alors que, d'une part, la Cour, qui a ainsi considéré que le rappel de l'une des raisons invoquées par le ministère

Cathala, conseiller rapporteur, M.

à l'honneur ou à la considération de la victime doit se présenter sous la forme d'une articulation précise de faits de nature à être, sans difficulté, l'objet d'une preuve et d'un débat contradictoire

à l'honneur ou à la considération de la personne visée constitue une diffamation, même si elle est présentée sous une forme déguisée ou dubitative ou par voie d'insinuation ; que constitue l'imputation

- l'affirmation selon laquelle Mme [N] [O] épouse [K] a imité la signature de sa mère et commis des faux : Il est certain qu'une telle affirmation porte atteinte à la considération et l'honneur

[M] des dommages-intérêts, alors, selon le moyen : 1°/ que, pour constituer une diffamation, l'allégation ou l'imputation qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la victime doit se

de porter atteinte à l'honneur ou à la considération de M.