Animer les équipes réalisant les travaux du gros œuvre d'un chantier de bâtiment. Rendre compte de la production des équipes gros œuvre d'un chantier de bâtiment. Organiser les travaux de superstructure gros œuvre d'un chantier de bâtiment.

Article 28

Code inconnu

Dans les bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'habitation, les parcs de stationnement couverts et semi-couverts comportent :

Article 9

Code inconnu

du bâtiment : aluminium, verre et matériaux de synthèse" et fixant ses modalités de préparation et de délivrance et les titulaires du baccalauréat professionnel spécialité "bâtiment : métal, aluminium, verre et matériaux de synthèse" régi par les dispositions

LEGIARTI000038166263

Code inconnu

Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification Réaliser l'état des lieux de la structure, de l'enveloppe et des systèmes du bâtiment existant. 2.

Article 6

Code inconnu

Le maître d'ouvrage transmet à la personne visée à l'article R. 122-25 du code de la construction et de l'habitation, pour chaque bâtiment ou partie de bâtiment concerné, les éléments suivants : V.

Article R122-24-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 56 > 29

Code de la construction et de l'habitation

Le maître d'ouvrage de toute construction de bâtiments ou parties de bâtiments mentionnés aux articles R. 172-1 et R. 172-3 établit pour chaque bâtiment ou partie de bâtiment concerné, un document attestant qu'il a respecté ou fait respecter par le maître

Article 40

Code inconnu

Dans les bâtiments ou parties de bâtiment à usage autre que d'habitation, les parcs de stationnement couverts et semi-couverts comportent :

Article CO 15

Code inconnu

Cas particulier de certains bâtiments à trois niveaux au plus Aucune exigence de résistance au feu n'est imposée aux éléments de structure des bâtiments à trois niveaux au plus, si les conditions suivantes sont simultanément réalisées : - le plancher

Article R172-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 12

Code de la construction et de l'habitation

Pour les constructions de bâtiments d'une surface inférieure à 50 m2 et pour les extensions de bâtiments d'une surface inférieure à 150 m2, un arrêté des ministres chargés de l'énergie et de la construction peut définir, en fonction des catégories de

Article Annexe III

Code inconnu

Bâtiment à usage d'habitation Au sens du présent arrêté, on entend par bâtiment à usage d'habitation : Bâtiment secondaire Au sens du présent arrêté, on entend par bâtiment secondaire : Bâtiment tertiaire Au sens du présent arrêté, on entend par bâtiment

Article R4462-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 14 > 07

Code du travail

L'installation électrique de chaque bâtiment ou local où s'effectuent des activités pyrotechniques comporte un dispositif permettant de couper en cas d'urgence l'alimentation électrique du bâtiment ou du local.

Article R1333-43

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 14

Code de la santé publique

Les constructeurs de bâtiments, définis à l'article 1792-1 du code civil, tiennent compte lors des étapes de conception d'un bâtiment des indices de concentration d'activité (I) des produits de construction et mettent en œuvre les mesures nécessaires

Article 27

Code inconnu

Dans les bâtiments ou parties de bâtiment, le présent article s'applique aux circulations et parties communes intérieures verticales et horizontales. rt

Article R172-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 08

Code de la construction et de l'habitation

La construction de tout bâtiment ou partie de bâtiment soumise à la présente section atteint des résultats minimaux dans les domaines suivants :

Article 10

Code inconnu

Dans le cas d'un bâtiment d'habitation individuelle, le détendeur est placé à l'extérieur du bâtiment. Un détendeur placé dans un coffret encastré dans la façade du bâtiment est considéré extérieur au bâtiment.

Article L173-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 96 > 64

Code de la construction et de l'habitation

Les bâtiments ou parties de bâtiment existants à usage d'habitation sont classés, par niveau de performance décroissant, en fonction de leur niveau de performance énergétique et de leur performance en matière d'émissions de gaz à effet de serre.

Article L113-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 56 > 37

Code de la construction et de l'habitation

Il fixe notamment les catégories de bâtiments soumis à cette obligation, le nombre minimal de places de stationnement qui font l'objet de l'installation selon la catégorie de bâtiments et les conditions de dérogation en cas d'impossibilité technique ou

Article 9

Code inconnu

Arrêté 1999 06 30 art. 8 les dispositions du présent arrêté sont applicables à tout bâtiment d'habitation ayant fait l'objet d'une demande de permis de construire ou d'une déclaration de travaux relative aux surélévations de bâtiments d'habitation anciens

Article 1

Code inconnu

Article 2

Code inconnu

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