avec plaies multiples de l'avant-bras droit évoquant une morsure profonde correspondant aux déclarations du blessé ; "que dès lors de cet examen établi par le propre médecin de la victime dès le lendemain

femme pour l'exclure de ses terres au moment du divorce ; qu'il fournit à la Cour un élément troublant qui établit que bien antérieurement aux faits de l'espèce, le 20 août 1987, Mme Annick Z... a été blessée

Alain, contre le jugement du Tribunal de police de VITRY-le-FRANCOIS, du 25 avril 1996, qui, pour mort ou blessures involontaires causées à un animal domestique, apprivoisé ou captif, l'a condamné à 400

subies par Charles Y... et jugées compatibles avec les coups que la victime prétend avoir reçus le 22 avril 2004 ; que les blessures constatées ont justifié une incapacité totale de travail de 12 jours

Code, 2, 591 à 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a condamné Y... à la peine d'un an d'emprisonnement pour coups et blessures

le second moyen de cassation, pris de la violation des articles 309 du Code pénal et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré A... coupable de coups et blessures

déporter sur sa gauche pour éviter la collision, que X... a cherché à demander des explications ; que l'on peut admettre que c'est bien Y... qui a cherché la bagarre ; qu'il est certain que X... a été blessé

imputables à des coups portés par les époux Y... ; qu'en effet, la même logique qui a conduit les premiers juges à déclarer Raymond et Antoine B... coupables des blessures occasionnées aux époux Y.

A... ; qu'ainsi, s'agissant de blessures involontaires, en l'absence de certitude du lien existant entre le comportement de MM.

partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 16 novembre 1990 qui a condamné Michel X... à 3 mois d'emprisonnement avec sursis pour délit de blessures

cassation pris de la violation de l'article 309 du Code pénal et de l'article 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Cédric Z... coupable de coups et blessures

dernier pendant sa garde à vue, lui-même étant poursuivi pour violences volontaires sur les deux prévenus, n a pas fait état des doléances que n aurait pas manqué de lui faire l intéressé s il avait été blessé

dans son témoignage que "la voiturette du golf avait fait une chute d'un talus entraînant ses occupants en contrebas et blessant un des passagers au membre inférieur", avait lui-même constaté les blessures

222-23 et 222-24 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "aux motifs que, le 22 septembre 1993, Y..., âgée de trois ans et demi a présenté une blessure

ce que l'arrêt attaqué a rejeté l'exception tirée de la règle "non bis in idem" et de l'autorité de la chose jugée invoquée par le prévenu en raison de sa précédente condamnation pour les délits de blessures

d'accusation de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 12 mars 1996, qui a dit n'y avoir lieu à suivre contre François X..., Robert B..., Francisco E... et Laurence Y... des chefs d'homicides et de blessures

pour moitié seulement du dommage causé à la victime à la suite des violences volontaires qu'il lui avait infligées ; " aux motifs que les constatations médicales, dont il résulte que toutes les blessures

motifs que, le 22 février 1994, une altercation opposait Michel Y..., syndic de la résidence Les Voiles d'Or à Pierre X..., copropriétaire ; " que Michel Y... était trouvé porteur de nombreuses blessures