n'était pas établi que la formation dispensée par le chef d'atelier Dilelio eût répondu à ces critères ; qu'entre la faute personnelle du prévenu dans le non-respect des règles de sécurité et les blessures

, n'expose les faits reprochés au prévenu, en sorte qu'aucune des infractions retenues contre lui n'est caractérisée ; " alors, au surplus, que l'arrêt attaqué ne constate nulle part la nature des blessures

ZX au niveau de la roue arrière droite ; qu'il n'est en conséquence pas établi que l'irruption soudaine du véhicule de Medhi Y... devant celui d'Emmanuel X... soit à l'origine de l'accident et des blessures

motifs qu'il est établi que le 26 janvier 1993 à Le Pellerin, Georges Y... a exercé des violences sur la personne de Claude X... à l'aide d'un fusil de chasse; qu'il a tiré sur ce dernier, et que les blessures

de ce matériel est précisément d'assurer la sécurité de l'alpiniste qui doit pouvoir compter sur une résistance normale en cas de chute, Ludger A... a commis une négligence qui est à l'origine des blessures

que le prévenu et les deux témoins démentent formellement l'existence d'un coup porté au genou de Janick B... ; "mais... que, lors de l'enquête, Jérôme Y... a relaté ainsi les circonstances des blessures

Jean-Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles, 8e chambre, en date du 18 avril 1988, qui, pour le délit de blessures involontaires, l'a condamné à une amende de 4 000 francs et à des réparations

Y..., responsable des blessures subies par la victime, qu'il avait été autorisé à conduire le chariot élévateur le 9 août 2006, sans s'expliquer, comme il le lui était demandé, sur le fait que ladite attestation

subies par M.

lors, être constatée et formellement énoncée par les juges du fond à l'appui d'une condamnation sur le fondement de ce texte; qu'il ne résulte nullement des énonciations de l'arrêt attaqué que les blessures

voisinage de la ligne électrique, ni en prévoir la mise hors tension, ni susciter la prudence du conducteur de camion ; que l'arrêt ajoute que la négligence de Jean-Pierre Y... a été l'une des causes des blessures

de base légale ; "3 ) alors qu'en écartant l'affirmation du prévenu selon laquelle la victime avait été blessée accidentellement, quand il ressort des pièces de la procédure, et singulièrement des

que Z... et A... ont été poursuivis, le premier pour blessures involontaires et contravention au Code de la route, le second pour blessures involontaires commises en état alcoolique ; Attendu que, pour

preuve de façon adaptée aux exigences de sa conduite ; qu'incapable par manque d'expérience, de maîtriser convenablement son automobile, Gérard Y... en a totalement perdu le contrôle ; que les blessures

véhicule et de s'allonger par terre, et ensuite l'équipe dirigée par Alain B..., composée de François C... et de David X..., qui a procédé à leur menottage et les a conduits au commissariat ; que les blessures

alors, d'autre part, que la cour d'appel n'a pu, sans se contredire, relever tout à la fois qu'aucune critique spécifique ne peut être émise contre l'exposant pour son comportement postérieur aux blessures

des fractures du tibia et du péroné, entraînant une d incapacité totale de travail pendant plus de 8 jours ; Attendu que le lien de causalité entre les violences exercées par les prévenus et les blessures

ROYALE BELGE, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 23 mai 2002, qui, dans la procédure suivie contre Robrecht X... du chef de blessures