Z... d'autre part, lesquels se prévalent de la propriété de 127 881 bouteilles pour la première et 10 300 bouteilles pour la seconde ; que, par courrier recommandé adressé le 9 février 2007 à M.

R... ès qualités, solidairement avec la société Benaco trans, au paiement d'une amende douanière de 50 000 euros, et a ordonné la confiscation des marchandises saisies, soit 2 016 bouteilles de vodka ;

de sauces "Arôma", saisies le 29 janvier 1996, et de 451 bouteilles de la même sauce, saisies le 21 janvier 1996 ; "aux seuls motifs que la plainte de Nestlé visait expressément la bouteille "Arôma

lui appartenant que des bouteilles appartenant à A...               

Y..., qui ont consisté à voler, pour la boire, une bouteille de whisky en la retirant d'un carton plein et en la déposant dans un autre carton, étaient, outre leur caractère délictueux, contraires au règlement

août 1992), que Mme de Saint-Victor, née d'X... de Seriège, viticultrice, a assigné la société Les Vignerons du Val d'Orbieu en concurrence déloyale pour avoir fait commercialiser au Danemark des bouteilles

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bouteville, société à responsabilité limitée, dont le siège

seulement fin août - début septembre; les auteurs des signatures du document ont affirmé l'avoir signé sans prêter attention à la date; le premier témoin sollicité par le prévenu a affirmé avoir reçu une bouteille

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Groupe Boutteville investissements

, daté du 29 juillet 1998, qu'un groupe de salariés interrogés avait "confirmé en tout ou en partie le fait que les bouchers buvaient l'apéritif dans les locaux de la boucherie, qu'il y avait des bouteilles

. ; "aux motifs que, "le 11 décembre 2000, il a été remis au service une bouteille de champagne achetée par un particulier ; que l'examen de celle-ci a permis de constater que le pion fiscal se décollait

Michel Y... a accepté d'effectuer plusieurs transports sans aucun titre de mouvement, dans des circonstances qui ne permettaient aucun doute sur les activités de Serge X... et a été rétribué par des bouteilles

déclarations que des déclarations de son coïnculpé Gerhards qu'il a porté de multiples coups de pied à la victime, pendant que de Winne le frappait à coups de planche ; d'autre part, X...a remis la bouteille

menuiserie charpente (la société Bouteiller). 2.

Y..., qui affirmait avoir réglé comptant deux bouteilles de whisky par chèque et en espèces, au seul motif que M.

593 du Code de procédure pénale ; "aux motifs que les services de la concurrence et de la consommation, courant avril 1991, étaient informés de l'exposition et de la mise en vente à Cambrai de bouteilles

générale des impôts, en accédant à ces locaux, avaient également constaté la différence considérable existant entre les inventaires réalisés par le régisseur depuis 1981 et le nombre effectif de bouteilles

X... l'accès par la rue Daguerre au local de réserve ayant un accès par l'immeuble situé au n° 8 de cette rue, le matin entre 9 heures et 11 heures pour la manutention de palettes d'au moins 360 bouteilles