331 du Code pénal et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable d'attentats à la pudeur sur Cécile

du Code civil, il n'y a point de mariage lorsqu'il n'y a point de consentement, lequel doit être exprimé au moment de la célébration ; qu'en affirmant que pour tous les témoins directs du mariage de Cécile

X... était alors atteint de cécité et a ordonné une nouvelle expertise pour déterminer s'il y avait un lien de causalité entre l'accident et cette cécité ; qu'un arrêt du 20 avril 1989 a dit que M.

[H] [V], agissant en qualité de liquidateur amiable du groupement foncier agricole de Sainte Cécile d'Estagel, a formé le pourvoi n° Q 21-12.632 contre l'arrêt rendu le 8 décembre 2020 par la cour d'appel

Cécile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 1er septembre 2000, qui, pour les contraventions de blessures involontaires et de divagation d'animaux dangereux

. ; que le fait d'avoir ainsi privé une personne invalide à 100% pour cécité et ne disposant pour tout revenu que d'une somme de 3000 francs par mois, d'une telle somme lui est gravement préjudiciable;

Z... et Mme Cécile B... amenant la découverte d'une pelle militaire pliable, une paire de gants de boxe comportant des tâches rougeâtres, une lame de rasoir... le climat de terreur dans lequel d'emblée

la loi ; "en ce que, d'une part, l'arrêt attaqué a renvoyé Jérôme Y... devant la cour d'assises des mineurs de Seine-Maritime pour des faits de viols et d'agressions sexuelles aggravés commis sur Cécile

Y... est caractérisé dans tous ses éléments, la victime étant atteinte d'une cécité de l'oeil gauche ; que le jugement sera confirmé de ce chef ; " aux motifs adoptés, que si certaines déclarations

Y... insistait dans ses écritures sur le fait que le docteur X... faisait état du fait que son état de santé devait donner droit à l'allocation compensatrice : cécité complète avec besoin d'une tierce

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cécile Henri atelier, société à responsabilité limitée, dont le siège

Laetitia, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 3 juillet 2003, qui, dans l'information suivie contre Cécile Z... pour chantage

1 Délibération n° 2023-208 du 12 septembre 2023 relative à la mobilité professionnelle de Madame Cécile Goubet LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Adrienne veuve X..., née Guarrato, 2°/ Mlle Laurence X..., 3°/ Mlle Cécile

du juge des tutelles, de l'expertise médicale ordonnée par ce magistrat et du procès-verbal d'audition de la victime que celle-ci, quoique âgée de 64 ans à l'époque des faits, présentait, outre une cécité

L'ANNULATION DU JUGEMENT EN DATE DU 20 MARS 1973 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'AMIENS A REJETE SA DEMANDE TENDANT A CE QUE LES HOPITAUX PUBLICS DE COMPIEGNE SOIENT DECLARES RESPONSABLES DE LA CECITE

à Bègles, Yannick X... était intercepté par les services de police de Pessac ; qu'il s'avérait que l'intéressé avait en sa possession divers documents administratifs et des chéquiers appartenant à Cécile

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société en nom collectif (SNC) Fromagerie Besnier Sainte-Cécile, dont le siège