Elle nécessite le port d'équipements de sécurité, en particulier pour éviter le contact avec les produits allergisants tels que les résines et les solvants, et se protéger contre les poussières d'usinage et de ponçage.

Article Annexe III

—

de transition à plaque base résine, comportant 7 dents 1 0 107,50 107,50 107,50 107,50 107,50 107,50 HBLD270 Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 8 dents 1 0 118,25 118,25 118,25 118,25 118,25 118,25 HBLD148

Article Annexe II : Tableau n° 65

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01

Code de la sécurité sociale

-phénylparaphénylène-diamine et ses dérivés ; Hydroquinone et ses dérivés ; Dithiocarbamates ; Sels de diazonium, notamment chlorure de diéthylaminobenzène diazonium ; Benzisothiazoline-3-one ; Dérivés de la thiourée ; Acrylates et méthacrylates ; Résines

Article 2

—

Un atelier de conditionnement des résines provenant des opérations de traitement d'épuration des eaux contaminées ; 2.11. Un atelier de gestion des déchets solides ; 2.12.

Article Annexe II : Tableau n° 4 BIS

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 62

Code de la sécurité sociale

Préparation des carburants renfermant du benzène, du toluène et des xylènes, transvasement, manipulation de ces carburants, travaux en citerne ; - emplois divers du benzène, du toluène et des xylènes comme dissolvants des résines naturelles ou synthétiques

LEGIARTI000030292147

—

agressivité… (11) Etude du Fonds des Nations unies pour l'enfance menée en France au printemps 2014 : plus de 41 % des plus de 15 ans disent boire de l'alcool et avoir déjà été en état d'ivresse, et près de 32 % avoir déjà pris de la drogue ou fumer du cannabis

Article Annexe VIII

—

Esters de colophane, modifiée ou non Limites de migration spécifique à définir pour les substances autres que : Résines terpéniques, polyterpènes 9003-74-1 Limites de migration spécifique à définir Factices à caractère " alimentaire " Produits

Article 230-4.15

—

apparentes en matière plastique armée de fibre de verre situées dans les locaux d'habitation, les locaux de service les postes de sécurité, les locaux de machines présentant un risque analogue d'incendie doivent soit comporter une couche extérieure de résine

Article L5121-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 17

Code de la santé publique

, tout médicament dont la substance active est composée d'une préparation à base de cannabis sativa L. dont un extrait, fabriqué selon les bonnes pratiques de fabrication prévues à l'article L. 5121-5 ou selon tout référentiel équivalent reconnu au niveau

Article 14-4

—

les inlays-onlays, les prothèses adjointes et les réparations, afin de fixer des honoraires limites de facturation distincts selon : -le matériau : céramique-monolithique (zircone ou hors zircone), céramo-métallique, métalliques, céramo-céramique, résine

Article 1

—

l'expédition de matières issues du traitement d'effluents : -réception et entreposage d'effluents liquides ; -traitement d'épuration des effluents liquides de faible et moyenne activités ; -enrobage dans du bitume de boues de traitement d'effluents, de résines

Article Annexe II : Tableau n° 84

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 64

Code de la sécurité sociale

dextérité, de la mémoire, de l'organisation visuospatiale, des fonctions exécutives, de l'attention, et ne s'aggravant pas après cessation de l'exposition au risque. 1 an (sous réserve d'une durée d'exposition d'au moins 10 ans) Traitement des résines

Article Annexe II

—

-Résines NOM DE LA SUBSTANCE NUMERO LIMITATIONS OU RESTRICTIONS D'EMPLOI Colophane 8050-09-7 Ester de colophane avec le pentaérythritol 8050-26-8 Colophane hydrogénée 8050-15-5 Résines de pétrole aliphatiques hydrogénées Numéro

Article 244-4.06

—

Pour les locaux abritant des machines faiblement sollicitées, en particulier à bord des voiliers, un revêtement de peinture ou de résine intumescente approuvé par un organisme agréé satisfait aux dispositions du présent paragraphe.

Article Liste II

—

Association de noscapine avec une résine catiosulfonique contenant 50 % de résine Voie orale 0,03 1 2.

Article Annexe II

—

Résines échangeuses d'ions.

Article Annexe

—

Il (elle) peut être amené (e) à conduire un procédé d'infusion de résine thermodurcissable.

Article Annexe IV

—

Travaux à caractère spécifique a) Injection et coulée de résine pour l'obtention de mousses.

Article 228-5.31

—

situées dans les locaux d'habitation, les locaux de service, les postes de sécurité, les locaux de machines de la catégorie A et les autres locaux de machines présentant un risque analogue d'incendie doivent soit comporter une couche extérieure de résine

Article Annexe II

—

Construction du navire : - les différents matériaux utilisés : bois, métaux, résine armée, ferrociment, tissus caoutchoutés, - résistance des matériaux à la flexion, au cisaillement, à la torsion, au flambage, - mise en oeuvre des matériaux : découpage

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