Les vêtements humides confectionnés avec des matériaux souples doivent comporter, selon les conditions de plongée : un pantalon, une veste, une cagoule, une paire de gants, une paire de botillons et un gilet.

Article 2

—

Le référentiel d'emploi, d'activités et de compétences et le référentiel de certification du titre professionnel de fabricant(e) de vêtements sur mesure sont disponibles dans tout centre AFPA ou centre agréé.

Article 1

—

Il est institué auprès du Centre national des arts plastiques une commission consultative d'aide à la première exposition et au premier catalogue, dans le domaine des arts plastiques, de la photographie, du design, des arts décoratifs, du graphisme, de

Article R4321-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 47 > 13

Code du travail

Les équipements de protection individuelle et les vêtements de travail mis à la disposition des travailleurs en application des dispositions de la présente partie ne constituent pas des avantages en nature au sens de l'article L. 3141-25.

Article L541-15-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 58 > 32

Code de l'environnement

Les prospectus publicitaires et catalogues visant à faire de la promotion commerciale à l'attention des consommateurs sont imprimés sur du papier recyclé ou issu de forêts gérées durablement.

Article L5542-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 72 > 43

Code des transports

-Le rapatriement ne comprend pas la fourniture de vêtements. Toutefois, en cas de nécessité, le capitaine fait l'avance des frais de vêtements indispensables.

Article 4 bis

—

Seule est recevable la demande de référencement au catalogue de service de Mon espace santé qui a été reçue dans les conditions définies aux articles 2, 3 et 4.

Article Annexe 1

—

Variétés de blé dur inscrites aux catalogues d'autres Etats membres Alfaro.

Article R1461-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 72 > 34

Code de la santé publique

-Le système national des données de santé comprend une base principale couvrant l'ensemble de la population et un ensemble de bases de données ne couvrant pas l'ensemble de la population dénommé “ catalogue ”.

Article 311-1.10

—

Equipements dont le remplacement est exigé Les vêtements protecteurs des équipements de pompiers conformes aux normes EN 531 ET ISO 15538 niveau 1 devront être remplacés avant le 1er Juillet 2016.

Article 11

—

Ce dernier est tenu de mentionner ce numéro sur tout catalogue ou document proposant à la vente les espèces concernées.

Article 4

—

Ce dernier est tenu de mentionner ce numéro sur tout catalogue ou document proposant à la vente les espèces concernées.

Article R1111-37

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 92 > 63

Code de la santé publique

Les services et outils numériques en santé, développés par des éditeurs de solutions numériques publics ou privés, peuvent être référencés au catalogue de l'espace numérique de santé sous réserve de respecter :

Article R1111-38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 92 > 63

Code de la santé publique

Une commission de référencement des services et outils numériques au catalogue de service de l'espace numérique de santé est créée. Un arrêté du ministre de la santé fixe sa composition et précise ses modalités de fonctionnement.

Article 6

—

Les formations du catalogue national de formation continue des vétérinaires sanitaires organisées par le ministère chargé de l'agriculture sont assurées par des formateurs sélectionnés selon des modalités prévues par une instruction du ministre chargé

Article 3

—

Lorsque les opérations de décapage ou de dessablage au jet s'effectuent en cabine, ou pour des raisons d'ordre technique à l'air libre, le chef d'établissement doit fournir à chaque travailleur exposé une cagoule, des vêtements de travail ainsi que des

Article Annexe III-3 (art. R322-27)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 60

Code du sport

Articles de protection du tronc tels que les tours de cou, plastrons, carapaces dorsales, protège-coccyx, coquilles, sellettes et vêtements comportant des parties assurant une protection locale. 6.

Article 1

—

Les vêtements traités avec le produits tris (tri (2,3 débromopropyl) orthophosphate), dont la fabrication, l'importation, l'offre, la vente, la distribution à titre gratuit et la détention sont interdites par le décret du 20 juin 1979 susvisé, doivent

Article R3342-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 21 > 86

Code de la santé publique

Les objets visés par l'article L. 3342-1 sont les jeux, vêtements, accessoires de mode, éléments décoratifs, ustensiles et accessoires pour appareils électroniques dont la présentation, le logo, la dénomination ou le slogan incite directement à la consommation

Article 35

—

Toutefois, les documents reproduisant des oeuvres cinématographiques auxquelles s'appliquent les articles 11 et 12 de la loi de finances pour 1976 (n° 75-1278 du 30 décembre 1975) sont soumis de plein droit à l'interdiction prévue au premier alinéa de

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