Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 19 mars 1991, qui, pour excès de vitesse et circulation en marche normale sur la voie de gauche, l'a

QUI, ETANT IVRE, S'ETAIT PORTE BRUSQUEMENT SUR SA GAUCHE, ET AVAIT OBLIGE LE SIEUR Y...

civile, contre l'arrêt rendu le 14 janvier 1988 par la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, qui, dans les poursuites engagées contre Didier Y..., des chefs de blessures involontaires et circulation

d'une part, que la cour d'appel ne pouvait sans contradiction adopter les motifs du jugement retenant que la zone de choc des deux véhicules se situait au-delà de la ligne continue, sur la voie de circulation

En l'état rien ne permet d'établir que cette circulation à gauche était motivée par une manoeuvre de sauvetage. Si M.

X... le fait d'avoir circulé à gauche tout en constatant que la circulation, dans la zone de l'accident, se faisait " un peu dans tous les sens ", la cour d'appel n'aurait pas tiré les conséquences légales

à gauche du véhicule de Monsieur [W], que Monsieur [H] a commis une faute ayant contribué à son dommage en roulant à gauche de sa voie de circulation avant de se rabattre en urgence et que cette faute

ALORS, D'UNE PART, QUE LES CIRCONSTANCES DE L'ACCIDENT ETANT DEMEUREES INCONNUES, CHACUN DES CONDUCTEURS DEVAIT REPARER L'ENTIER DOMMAGE SUBI PAR L'AUTRE, ALORS, D'AUTRE PART, QUE LA FAUTE D'AVOIR CIRCULE

monté sur le terre-plein central, et malgré les appels de phares et les coups d'avertisseurs sonores de plusieurs automobilistes, empruntera, pendant plusieurs centaines de mètres, le couloir de circulation

sur la partie gauche de la voie opposée à son sens de circulation, qu'il y a eu déport de ce véhicule sur la partie opposée à son sens de circulation, le croquis dressé par les gendarmes déterminant le

située sur l'axe médian de la chaussée ; qu'en l'absence de témoins permettant d'accréditer l'une ou l'autre des déclarations contradictoires des protagonistes qui se reprochent mutuellement d'avoir circulé

une seule personne et ne comporte qu’une seule signature visible celle de Monsieur [P] [V], conducteur du véhicule A ; Que le schéma de description des circonstances de l’accident montre un sens de circulation

. ; que si celui-ci a reconnu avoir circulé à une vitesse supérieure à celle autorisée de 50 km/h, qu'il estime à 60 km/h, et ce sur la voie de gauche, il apparaît que, dans le processus de l'accident

nécessairement une vitesse excessive ou anormale ; qu'il s'ensuit qu'aucune vitesse excessive ne peut être reprochée à Michel A... en l'absence d'éléments plus objectifs ; que de même la preuve de la circulation

B..., dont il résultait que Mme X... avait adopté un comportement approprié aux conditions de circulation, la cour d'appel a privé sa décision de motif et violé l'article 455 du code de procédure civile

de circulation, dans lequel il heurtait violemment un véhicule R5 circulant en sens inverse et conduit par Alexandra Cheval ; qu'Alexandra Cheval, décédait peu après la collision et ses deux passagers

[W] a été victime alors qu’il conduisait un scooter à [Localité 9], d’un accident de la circulation dans lequel est impliqué le véhicule conduit par M.

routes à grande circulation.