X... a heurté l'arrière gauche d'un car de la sociétéiraudo qui, circulant en sens inverse, avait entrepris de tourner sur sa droite ; que M.

Y... immobilisé dans sa voie de circulation, l'avant gauche à cheval sur la ligne discontinue avec des traces de choc sur l'aile droite ; que ces éléments ne permettaient pas de déterminer avec précision

existe un doute sérieux sur la circulation à gauche du véhicule conduit par Bernard Y..., alors que les indices recueillis laissaient présumer que c'est au contraire le véhicule conduit par Yann X...

.; que la circulation à gauche reprochée à Stéphane D... pouvait parfaitement être la conséquence du coup de volant donné en voyant la victime et en tentant de l'éviter ; " alors qu'encourt l'annulation

la cour d'appel a dénaturé le procès-verbal de gendarmerie ne faisant état que d'un point de choc présumé insusceptible d'établir à lui seul une circulation à gauche de la part de Mme Y... ; qu'ainsi

existe des charges précises et concordantes permettant de retenir la culpabilité de Z... du chef du délit de fuite et que c'est, en revanche, à bon droit que le premier juge l'a relaxé du chef de circulation

d'une part l'indemnisation du conducteur victime n'est limitée, voire exclue, qu'en cas de faute prouvée ; qu'en l'espèce la cour d'appel a retenu que le déport de la motocyclette sur la voie de circulation

COUPABLE DE LA CONTRAVENTION DE CIRCULATION A GAUCHE EN MARCHE NORMALE ; " AUX MOTIFS QUE SI LE GENDARME Y..., QUI A DRESSE LE PROCES-VERBAL, SE TROUVAIT DE REPOS, IL REGAGNAIT SON UNITE, ET EN TOUTE

contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 29 octobre 1993, qui, dans la procédure suivie contre Sylvie X... pour les contraventions de blessures involontaires et circulation

(ROLAND), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE CAEN, CHAMBRE CORRECTIONNELLE, EN DATE DU 1ER JUIN 1979, QUI, POUR BLESSURES INVOLONTAIRES, CONDUITE SOUS L'EMPIRE D'UN ETAT ALCOOLIQUE ET CIRCULATION

sur la chaussée ; " alors que, d'une part, si la circulation des cycles tenus à la main est admise sur les trottoirs, lorsqu'il n'en existe pas qui soient praticables les conducteurs de cycles sont

soumettre aux vérifications médicales destinées à établir la preuve d'un état alcoolique et refus d'obtempérer, et les contraventions de défaut de permis de conduire, défaut de permis d'assurance et circulation

Y... n'était pas dans sa voie de circulation, aurait dénaturé ses conclusions qui contestaient qu'elle eût circulé à gauche, ce qui impliquait nécessairement qu'elle alléguait que l'automobiliste n'était

LA REGLE DE NON-CUMUL DES PEINES ; "EN CE QUE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE A CONDAMNE LE DEMANDEUR, POURSUIVI POUR AVOIR CAUSE DES BLESSURES INVOLONTAIRES ET COMMIS LA CONTRAVENTION CONNEXE DE CIRCULATION

le pourvoi formé par : - BADER Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 12 décembre 1991, qui, pour contraventions de blessures involontaires et circulation

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 31 mai 2001, qui, pour homicide involontaire et circulation sur la partie gauche de la chaussée, l'a condamné

1988 portant amnistie, des articles R. 4 et R. 232 du Code de la route et de l'article 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Basset coupable de la contravention de circulation

SAURAIT, EN L'ABSENCE DE CONSTITUTION DE PARTIE CIVILE, SE PRONONCER SUR LA CULPABILITE DE L'AUTEUR PRESUME DES FAITS POURSUIVIS ; ATTENDU QUE LES CONTRAVENTIONS DE BLESSURES INVOLONTAIRES ET DE CIRCULATION