Par ailleurs, les trois fichiers clients, prospects et intérimaires de la société Artus ont été retrouvés à partir de l'ordinateur professionnel de Mme H... appartenant à la société Côté emploi, dans une

et sur l'origine de la liste des prospects, clients et contacts fournis par les requérantes à l'huissier pour l'exécution de sa mission, il ressort de ces éléments que ceux-ci fournissaient des éléments

qu'il avait prospectés et qu'il pouvait lui-même prendre des ordres auprès de clients prospectés par d'autres salariés ; qu'en jugeant le statut de VRP applicable à M.

Le contrat avec AM Gestion précise que le temps de travail est organisé par Mme [E] par périodes et en fonction de la demande des clients prospectés.

répondre à leurs dires, entendre tous sachants, se faire communiquer tous documents utiles, procéder à toutes investigations voulues ; - donner tous les éléments d'appréciation, à partir des listes de clients

juridiques relatives aux clients prospectés ne mettent pas en évidence des modifications apportées par M.

* Concernant les immobilisations incorporelles : Reprise de l'ensemble des immobilisations incorporelles dont notamment le fonds de commerce, la clientèle, les contrats en cours, les fichiers clients

société [8], d'un ordinateur portable avec l'intégralité des données de l'entreprise, d'un véhicule de fonction Toyota ainsi qu'une carte [9] ; que l'intéressé représentait la société vis à vis des clients

actuels et prospects déjà identifiés, - Acquérir de nouveaux clients / Prospects en GSA, GSB et CS, - Mettre à jour chaque semaine un Reporting Client sur l'activité réalisée, et le transmettre par

X... ne donne pas d'informations suffisantes sur les clients potentiellement démarchés et le contenu de leurs commandes éventuelles, que son projet de plan de redressement repose, pour partie, sur la vente

Sur le droit de suite Le tribunal relève que : * La société reconnaît et confirme dans son courriel du 17 novembre 2023, le droit de suite de l'agent sur les clients/prospects.

       Le 28 mai 1984, par jugement avant dire droit, le conseil de prud'hommes ordonna à la défenderesse de produire toutes les copies des factures établies au nom des clients

internes de Nam.R avec l'ensemble des salariés ; production 6 – Exemples d'échange et de prestations de travail avec la direction de Nam.R ; production 7 – Préparation, assistance et suivi de réunions clients

Il soutient également que les requérantes n'ont apporté aucune preuve de ce que les mots-clés choisis correspondaient réellement à des clients/prospects/membres du réseau de Magnacarta à des documents

Selon la fiche définition d'emploi [1] les missions du Consultant Avant-Vente sont notamment les suivantes : - Garantir la pertinence et la cohérence de la réponse technique aux besoins des clients/prospects

Dans ces conditions, et quand bien même il a pu admettre la déduction en charges par la société de repas chez Castel ou à l’ACF auxquels des clients, prospects ou partenaires avaient été invités, c’est

dans le département du Var moyennant notamment une commission sur ventes calculée sur le chiffre d'affaires circonscrit aux "nouveaux clients" prospectés par celui-ci dans ce même département, qu'ainsi

de sa future activité, Pour étayer sa demande elle verse aux débats les courriers de rachat des clients et une moyenne statistique de rachat, Les lettres adressées par les clients ne sont pas motivées

interrogées sont sans intérêt, * la base panel comporte 173 noms, un contrôle sur 35 d'entre eux a permis de trouver 2 tirages coïncidents, * sur un tirage d'environ trente noms figurant dans le cahier clients-prospects

[H], jouit de la plus grande indépendance dans l'organisation de son activité, qu'il prospecte à sa convenance la clientèle, effectue ses tournées comme bon lui semble et au moment où il le juge opportun