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601 résultats pour « clinique vétérinaire »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:472979.20241220

Admin. suprême

20 décembre 2024

20 décembre 2024

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Clinique vétérinaire des Alizés.

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:469847.20240412

Admin. suprême

12 avril 2024

12 avril 2024

Le désistement de la société Clinique vétérinaire de Bobigny est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:469998.20240802

Admin. suprême

2 août 2024

2 août 2024

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Clinique vétérinaire des 4 Chemins.

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:470000.20240802

Admin. suprême

2 août 2024

2 août 2024

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Clinique vétérinaire Foch.

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:492429.20240802

Admin. suprême

2 août 2024

2 août 2024

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Clinique vétérinaire Saint-Usage.

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:492430.20240802

Admin. suprême

2 août 2024

2 août 2024

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Clinique vétérinaire des vaux d'Yonne.

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:467262.20240802

Admin. suprême

2 août 2024

2 août 2024

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Clinique vétérinaire des Lys.

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:467264.20240802

Admin. suprême

2 août 2024

2 août 2024

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Clinique vétérinaire des Revols.

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:490335.20240531

Admin. suprême

31 mai 2024

31 mai 2024

Le désistement de la société Clinique Vétérinaire du Lac est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:475760.20241223

Admin. suprême

23 décembre 2024

23 décembre 2024

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la Société Clinique Vétérinaire de la Cardelle.

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:466194.20240412

Admin. suprême

12 avril 2024

12 avril 2024

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Clinique vétérinaire des Orgues.

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:476346.20241220

Admin. suprême

20 décembre 2024

20 décembre 2024

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Clinique vétérinaire des Beauroy.

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:488194.20241220

Admin. suprême

20 décembre 2024

20 décembre 2024

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Clinique vétérinaire du Grand Renaud.

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:464901.20240802

Admin. suprême

2 août 2024

2 août 2024

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Clinique vétérinaire Ledonia.

Source officielle
CC

civ1

613723c0cd5801467740db27

Cassation

29 janvier 2002

29 janvier 2002

Louis X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1999 par la cour d'appel de Metz (1e chambre civile), au profit : 1 / de la clinique vétérinaire SCP Saint-Bernard, société civile

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000027990520

Admin. suprême

23 septembre 2013

23 septembre 2013

de l'ordre des vétérinaires au titre des mêmes dispositions ; D E C I D E : -------------- Article 1er : La requête de la clinique vétérinaire du Grand Renaud est rejetée.

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:475724.20240802

Admin. suprême

2 août 2024

2 août 2024

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Clinique vétérinaire du Grand Fief.

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:474645.20240802

Admin. suprême

2 août 2024

2 août 2024

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Clinique vétérinaire de la Corniche.

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:476436.20240531

Admin. suprême

31 mai 2024

31 mai 2024

Le désistement de la société Clinique vétérinaire de la Sarre est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:476437.20240531

Admin. suprême

31 mai 2024

31 mai 2024

Le désistement de la société Clinique vétérinaire du Saint-Quentin est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle

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Dépôts des comptes

CLINIQUE VETERINAIRE DE LA MEDIATHEQUE

SIREN 752516534Greffe du Tribunal de Commerce de montauban

15/09/2026

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Dépôts des comptes

123 VETO Clinique Vétérinaire

SIREN 803528207Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire

13/09/2026

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Radiations

CLINIQUE VETERINAIRE DES GAVES - SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE DE VETERINAIRES DES DOCTEURS ANNE PLUYE ET JEAN PLUYE

SIREN 410678197Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

10/09/2026

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Modifications diverses

CLINIQUE VETERINAIRE SAINTE CLOTILDE

SIREN 483635355Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

09/09/2026

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Dépôts des comptes

CLINIQUE VETERINAIRE D'ARVES

SIREN 940105844Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

08/09/2026

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