CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 920 résultats pour « coefficient 170 ou 210 »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
points fixé par catégorie, conformément au tableau suivant : CATEGORIES MONTANTS ANNUELS de référence en points Responsabilité Résultats Responsable interministériel 470 230 Directeur d'établissement public 330 170
Article Annexe II
APPELLATIONS D'ORIGINE CONTRÔLÉES R Rouge RICHESSE MINIMALE TITRE ALCOOMÉTRIQUE TITRE ALCOOMÉTRIQUE Comité régional Champagne Coteaux champenois B 170 10,00 Coteaux champenois R 170 10,00 Coteaux
Article 151-2
Pour l'application des dispositions du 1 de l'article 170 ter du code général des impôts, une lettre de mission précise les engagements de chacune des parties et, le cas échéant, les conditions financières de la prestation.
APPELLATIONS D'ORIGINE CONTRÔLÉES R Rouge RICHESSE MINIMALE TITRE ALCOOMÉTRIQUE TITRE ALCOOMÉTRIQUE COMITE REGIONAL CHAMPAGNE COTEAUX CHAMPENOIS B 170
LEGIARTI000029572275
Gewurztraminer Rs, pinot gris G B 202 13,00 Alsace grand cru Eichberg, Alsace grand cru Pfersigberg Riesling B B 185 12,00 Muscat à petits grains B, muscat à petits grains Rs, muscat ottonel B B 177 11,50 Gewurztraminer Rs, pinot gris G B 210
Article 10
Les bulletins de vote, format 210 × 297 mm, sont imprimés et fournis par le ministre de l'intérieur.
Article 5
Art. 150 U, Art. 170, Art. 726
Article 211
Les garanties prévues aux articles 210 et 210-1 ne peuvent valablement résulter que d'un engagement de caution pris par une banque, un établissement de crédit, une société de financement, une entreprise d'assurances ou une société de caution mutuelle
Article R272-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 12 > 88
l'Etat au bénéfice de personnes morales en vue de leur utilisation par des communautés d'habitants tirant traditionnellement leurs moyens de subsistance de la forêt prévues à l'article L. 272-5 sont consenties dans les conditions définies aux articles R. 170
Article L613-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 68 > 40
611-1 et ne relevant pas de l'article L. 613-7 ont l'obligation de déclarer par voie dématérialisée les éléments nécessaires au calcul de leurs cotisations et contributions sociales dans le cadre de la souscription de la déclaration prévue à l'article 170
Article 36
Art. 210 F
Article 46 quater-0 ZS ter
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 96 > 76
La déclaration spéciale mentionnée au IV de l'article 210-0 A du code général des impôts mentionne :
Article 208 C bis
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 85
I. – Les dispositions des articles 210 A et 210 B s'appliquent aux opérations auxquelles participent les sociétés d'investissements immobiliers cotées, ou leurs filiales, et les sociétés mentionnées au III bis de l'article 208 C, qui ont opté pour le
Article 6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 73
Les dispositions des articles 17 quinquies A, 170 ter et 170 quater de l'annexe IV cessent de s'appliquer aux demandes d'agrément déposées à compter du 1er janvier 1984.
Article 33
Les bulletins de vote de format 210 x 297 mm, fournis et imprimés par les candidats, devront être remis par les candidats dix-huit jours avant la date du scrutin : - à la préfecture du département pour le premier collège ; - à la préfecture
Pourcentage évaporé à 70 °C, E70 % (V/V), min. 22,0 24,0 Pourcentage évaporé à 100 °C, E100 % (V/V), min. 46,0 46,0 Pourcentage évaporé à 150 °C, E150 % (V/V), min. 75,0 75,0 Point final de distillation, PF °C, max. 210
Article 4
-A créé les dispositions suivantes : -Loi n° 99-210 du 19 mars 1999 Art. 8-3
Article 8
Les bulletins de vote destinés à l'élection des représentants des personnels sont de couleur bleu ciel et de format 210 x 297 mm.
Article 16
Art. 145, Art. 210 A, Art. 219, Art. 223 B
Article A210-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 56 > 05
Pour délivrer l'avis mentionné au III de l'article R. 210-21, l'organisme tiers indépendant réalise les diligences suivantes :
Page 3 · 2 920 résultats