du recel, la cour d'appel a privé sa décision de motifs en violation des textes susvisés ; "2 ) alors que l'élément intentionnel du recel consiste dans la connaissance de l'origine frauduleuse des

frauduleuse des choses qui en sont l'objet est certaine; qu'en l'espèce, les juges du fond ont relevé que des documents et courriers "manifestement volés" à Caroline Z... avaient été trouvés au domicile

blessures qui en seraient résultées sur la personne de Mme B..., la cour d'appel n'a pas justifié légalement sa décision ; "alors, enfin, que l'élément intentionnel du délit de recel consiste dans la connaissance

était nécessairement en relation avec les escroqueries" (jugement entrepris, p. 63, 3, 4, 5, 6 et 7) ; "alors que, premièrement, le délit de recel suppose que son auteur ait eu connaissance de l'origine

délictuelle et la connaissance que Francis Y... avait de celle-ci" (jugement pages 35 et 36) ; "1 ) alors que, d'une part, le recel n'est constitué qu'à la condition que son auteur ait eu connaissance

de l'origine frauduleuse des objets recelés ; que l'arrêt attaqué, qui ne retient aucun acte matériel précis commis par Olivier Y... susceptible d'établir son implication personnelle en connaissance de

Z... ait pu acquérir la certitude que les insignes qu'il avait achetés provenaient d'un vol, commis au préjudice de Patrick B..., cette connaissance tardive de l'origine frauduleuse des objets acquis au

frauduleuse de l'objet reçu; "qu'au cas particulier il résulte de la propre auditon de Monique Z... par les services de police, que dès le moment même de la remise du chèque et de la reconnaissance

dérobés ont été remis à Pierre Y... ; "alors que, faute de constater que le prévenu connaissait l'origine frauduleuse des objets qui lui ont été remis, la cour d'appel n'a pas caractérisé le délit dans

constatations de fait de l'arrêt que les éléments constitutifs tant matériel qu'intentionnel du délit de recel soient établis ; que plus particulièrement, il n'est à aucun moment constaté que X... aurait eu connaissance

soins et à la vente, avaient une origine frauduleuse ; que les époux C... ne peuvent affirmer avoir cru de bonne foi que la marchandise qui leur était livrée était saine au regard notamment des prix

D'OBJETS EN CUIVRE ET EN ETAIN A UN INDIVIDU SUSPECT IDENTIFIE PAR LA GENDARMERIE COMME POUVANT ETRE LE NOMME X..., CELUI-CI A ETE INCULPE D'AVOIR FRAUDULEUSEMENT SOUSTRAIT UN CERTAIN NOMBRE D'OBJETS ;

qu'aurait dû avoir Mme X... de l'origine frauduleuse de la chose prétendument recelée et a, de ce fait, violé l'article 460 du Code pénal ; "alors, d'autre part, qu'en se bornant à retenir que Mme X

du prévenu ne pouvait s'induire de la circonstance que le prévenu n'ait pas porté à la police les sacs abandonnés par les gitans et n'aurait pu résulter que de la connaissance de l'origine frauduleuse

la saisie de l'immeuble, n'implique pas que le prévenu ait eu connaissance de l'origine frauduleuse de ces objets ; que, dès lors, les juges d'appel n'ont pas caractérisé, à la charge du prévenu, l'élément

inscrit dans une auto-école afin de l'obtenir est impropre à caractériser la connaissance de l'origine frauduleuse de la moto prétendument acquise ou simplement détenue ; "alors, d'autre part, qu'en

l'origine frauduleuse des cinq vases acquis courant 1991-92 entre les mains de M.

de la prévenue des documents litigieux ne peut être déterminée avec certitude ; que, de ce fait, son caractère délictueux n'apparaît pas démontré ; qu'ainsi, l'élément constitutif de connaissance de l'origine