CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
11 700 résultats pour « contrat de savoir »
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EXTRAIT
Article 4
Elles tendent à faire acquérir aux candidats les capacités, savoirs et savoir-faire énumérés par ce référentiel.
Article Annexe III
DOMAINE DE SAVOIR : MÉTHODES, TECHNIQUES, OUTILS D'INTERVENTION DE L'ORTHOPTISTE UE 3 : RÉFRACTIONSemestre : S1 Compétence : 1CM : 30TD : 40TP : 60Cette UE est complétée par un stage.
Article 1
Savoir effectuer un rechargement d'urgence et tactique d'une arme de poing et d'une arme d'épaule. Savoir résoudre un incident de tir sur une arme de poing et sur une arme d'épaule.
Article 16
L'Université de Montpellier assure la représentation de trois grands secteurs de formation, à savoir :
Article Annexe 1
la déclaration ainsi que la date d'élection ou de nomination dans ce mandat ou ces fonctions ; 2° Les immeubles bâtis et non bâtis : -l'adresse, la nature et la superficie du bien ; -le mode d'acquisition du bien ; -la nature juridique du bien, à savoir
Article 5
Le déroulement du test d'évaluation du " savoir-nager " en sécurité est composé de deux parties :
Article 10
Le président est assisté d'un bureau qui comprend sept membres élus, à savoir :
Article 86
La caisse des pensions est dirigée par un conseil composé de vingt-quatre membres, savoir :
Article D6113-19
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 02 > 46
-Les critères relatifs aux savoirs, aux savoir-faire et aux niveaux de responsabilité et d'autonomie prévus à l'article D. 6113-18 sont fixés, pour les niveaux de qualification mentionnés au III, par arrêté conjoint des ministres chargés de la santé,
Le répertoire des capacités, compétences et savoir-faire caractéristiques de la formation figure en annexe II au présent arrêté.
Article R242-100
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 41 > 04
Le membre de la chambre régionale de discipline qui estime devoir se désister, le fait savoir avant l'ouverture des débats.
COMPTE RENDU DU RENDEZ-VOUS DE CARRIÈRE Date de l'entretien : AGENT ÉVALUÉ Nom/Prénom Date de naissance Domaine ou spécialité Grade/Echelon Position (préciser pour les situations de détachement sur contrat) Affectation : (administration
Article 20-2
Une association régie par la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association ou par les articles 21 à 79 du code civil local applicable aux départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle peut être transformée en une fondation reconnue
Savoirs associés Mise en relation des savoirs et des compétences
Article Annexe II - IV. Maquette 17
Compétences particulières pour un rôle d'encadrement ou responsabilité - savoir animer une équipe dans une optique d'interdisciplinarité. 3.
Les contrôles des capacités, connaissances et savoir-faire sont effectués soit sous la forme du contrôle continu, soit sous la forme d'épreuves ponctuelles.
Article 2
Ces majorations, qui n'ont d'effet que sur la détermination de l'échelon de solde, et par voie de conséquence sur la pension, s'appliquent aux éléments qui déterminent celui-ci, savoir :
Article 3
Le diplôme national du brevet est attribué selon les modalités définies à l'article 5 aux candidats dits « scolaires », à savoir les candidats :
Article D243-20
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 66 > 48
Des documents attestant des compétences et savoir-faire des travailleurs handicapés peuvent leur être remis par les établissements ou services d'aide par le travail qui les accueillent.
Article Annexe I
PROGRAMME DE L'ÉPREUVE ÉCRITE D'ANATOMIE, Savoirs théoriques Anatomie de surface. Pratiques Manutention de malades, lever du patient et aide à la marche.
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