signalisation ; de nuit, et de jour, lorsque les circonstances l'exigent, notamment par temps de brouillard, en étant munis d'un feu rouge répondant aux conditions prévues à l'article R. 85 du code de la route, qui pourra être porté à la main par un convoyeur

Article Annexe XV

—

contient les rapports d'essais suivants relatifs au respect des règles essentielles du code de la route (indiquer le numéro des rapports d'essais) (2) : - R. 315-2 / Freinage (obligatoire) : - R. 316 / Rétrovision (obligatoire) : - R. 317-26-1 / Siège convoyeur

Article ANNEXE

—

une vitesse de 0,15 m/ s, installés à demeure ; - les appareils à usage médical ; - les aéronefs ; - les engins spécifiques pour fêtes foraines et parcs d'attraction ; - les mâts supportant la conduite de refoulement des pompes à béton ; - les convoyeurs

Article Annexe II

—

spécialisation 2 B 4 2 2 Mécanicien d'équipage (opérateur ravitaillement en vol, conduite, soute, sécurité-cabine) 2 5 2 2 Mécanicien d'équipage hélicoptère 2 H 5 2 2 Radio de bord 2 5 2 2 Parachutiste navigant expérimentateur (4) 2 A 3 2 2 Convoyeur

Article 4

—

L'alarme du véhicule doit pouvoir être déclenchée manuellement, à partir de trois commandes au moins, directement accessibles par les convoyeurs. 8.

Article 11

—

Ouvertures Les ouvertures effectuées dans les éléments séparatifs (passage de gaines et canalisations, de convoyeurs, etc.) sont munies de dispositifs assurant un degré de résistance au feu équivalent à celui exigé pour ces éléments séparatifs.

Article 411-7.03

—

Les passagers sont exclusivement les conducteurs de véhicules de marchandises et les convoyeurs de ces mêmes marchandises.

LEGIARTI000050090927

—

Enceintes à rayonnements X couplées à un convoyeur : C. - Sources radioactives et appareils contenant des sources radioactives La détention ou l'utilisation, y compris le transport en compte propre, des sources radioactives scellées ou appareils en contenant

Article R645-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 68

Code de la sécurité intérieure

-Lorsque le transport est effectué au moyen d'un véhicule blindé, chaque convoyeur doit être autorisé à porter l'une des armes définies au premier alinéa de l'article R. 613-41.

Article Annexe V

—

PR REM PR SREM NON SPEC Bennes dont le déchargement est effectué mécaniquement par le fond à l'aide d'un convoyeur à raclettes, d'une vis sans fin, etc. Bennes basculantes de chantier et de travaux publics. Bennes céréalières. Bétaillère.

Article Annexe IX

—

Les véhicules de transport de marchandises et les véhicules de transport en commun de personnes ne peuvent être utilisés pour un transport de marchandises pour les premiers et de personnes pour les seconds (à l'exception du conducteur et d'un convoyeur

Article 41-2

—

a Manutention des cendres résiduelles sèches Les cendres résiduelles chaudes et sèches tombent du foyer sur un convoyeur

LEGIARTI000049822861

—

Art. 8-2 Autorisation de port d'armes des convoyeurs.

Article Annexe

—

B - Acheminement 62 ans - Entreposeur 62 ans - Distribution 60 ans - Courrier ambulant 60 ans - Courrier convoyeur 60 ans 6977 Agent d'exploitation du service général Polynésie (La Poste - France Télécom) 6978

Article Emplois classés

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 58 > 90

Code des pensions civiles et militaires de retraite

B -Acheminement 62 ans -Entreposeur 62 ans -Distribution 60 ans -Courrier ambulant 60 ans -Courrier convoyeur 60 ans 6977 Agent d'exploitation du service général Polynésie (La Poste-France Télécom) 6978 Agent

Article Annexe II

—

degré de résistance au feu des murs séparatifs coupe-feu est indiqué au droit de ces murs, à chacune de leurs extrémités, aisément repérable depuis l'extérieur par une matérialisation ; - les ouvertures effectuées dans les parois séparatives (baies, convoyeurs

Article Annexe I à l'article D212-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code rural (nouveau)

En cours de transport, le convoyeur apporte les soins généraux et ordinaires nécessaires au transport d'animaux vivants, notamment la nourriture et l'abreuvement des animaux, conformément à l'article L. 214-12 du code rural et de la pêche maritime.

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

Code de la route

Engin spécial : engin automoteur ou remorqué servant à l'élévation, au gerbage ou au transport de produits de toute nature, à l'exclusion du transport de personnes autres que le conducteur et éventuellement un convoyeur, et dont la vitesse ne peut excéder

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 19 > 82

Code des transports

Si l'autocar en est équipé, le siège basculant, dit siège de convoyeur, est uniquement réservé à un conducteur ou à un membre d'équipage. Sauf dérogations légales, le transport de marchandises dangereuses est interdit dans les autocars.

Article Annexe 1

—

Agrément des dispositifs de neutralisation des valeurs Articles R. 613-47 et suivants Agrément des dispositifs de neutralisation intégrés dans les distributeurs automatiques de billets Articles R. 613-53 et suivants Autorisation de port d'armes des convoyeurs

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