CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

486 résultats pour « electrocardiogramme »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137235dcd58014677408d41

Cassation

6 janvier 2000

6 janvier 2000

Y..., cardiologue, a pratiqué des électrocardiogrammes sur plusieurs patients hospitalisés, dans les vingt jours suivant l'intervention de chirurgie cardio-vasculaire qu'ils avaient subie ; que la Caisse

Source officielle
CC

soc

61372358cd5801467740892b

Cassation

6 janvier 2000

6 janvier 2000

X..., cardiologue, a pratiqué des électrocardiogrammes sur plusieurs patients hospitalisés, dans les vingt jours suivant l'intervention de chirurgie cardio-vasculaire qu'ils avaient subie ; que la Caisse

Source officielle
CC

soc

61372358cd5801467740892c

Cassation

6 janvier 2000

6 janvier 2000

X..., cardiologue, a pratiqué des électrocardiogrammes sur plusieurs patients hospitalisés, dans les vingt jours suivant l'intervention de chirurgie cardio-vasculaire qu'ils avaient subie ; que la Caisse

Source officielle
CC

soc

61372358cd5801467740892d

Cassation

6 janvier 2000

6 janvier 2000

X..., cardiologue, a pratiqué des électrocardiogrammes sur plusieurs patients hospitalisés, dans les vingt jours suivant l'intervention de chirurgie cardio-vasculaire qu'ils avaient subie ; que la Caisse

Source officielle
CC

soc

6079b0e29ba5988459c50af0

Cassation

19 février 1986

19 février 1986

d'appel d'avoir reconnu le droit du docteur X..., médecin cardiologue à Nancy, au paiement de la majoration prévue à l'article 14 de la nomenclature générale des actes professionnels, pour des électrocardiogrammes

Source officielle
CC

soc

6079b1169ba5988459c51213

Cassation

15 juillet 1987

15 juillet 1987

la clinique de Massy et a subi une opération chirurgicale consistant dans la pose d'un stimulateur cardiaque, acte côté K. 120 ; Attendu que pour dire que les examens cardiologiques avec électrocardiogrammes

Source officielle
CC

soc

6137265ecd5801467742505a

Cassation

4 mars 1999

4 mars 1999

X... a pratiqué des électrocardiogrammes sur plusieurs patients hospitalisés, dans les vingt jours suivant l'intervention chirurgicale qu'ils avaient subie ; que la caisse primaire d'assurance maladie,

Source officielle
CC

soc

61372340cd58014677407625

Cassation

18 mars 1999

18 mars 1999

X..., cardiologue, a pratiqué des électrocardiogrammes sur plusieurs patients hospitalisés, dans les vingt jours suivant l'intervention de chirurgie cardio-vasculaire qu'ils avaient subie ; que la caisse

Source officielle
CC

soc

61372340cd58014677407626

Cassation

18 mars 1999

18 mars 1999

X..., cardiologue, a pratiqué des électrocardiogrammes sur plusieurs patients hospitalisés, dans les vingt jours suivant l'intervention de chirurgie cardio-vasculaire qu'ils avaient subie ; que la caisse

Source officielle
CC

soc

61372340cd58014677407627

Cassation

18 mars 1999

18 mars 1999

X..., cardiologue, a pratiqué des électrocardiogrammes sur plusieurs patients hospitalisés, dans les vingt jours suivant l'intervention de chirurgie cardio-vasculaire qu'ils avaient subie ; que la caisse

Source officielle
CC

soc

61372340cd58014677407628

Cassation

18 mars 1999

18 mars 1999

X..., cardiologue, a pratiqué des électrocardiogrammes sur plusieurs patients hospitalisés, dans les vingt jours suivant l'intervention de chirurgie cardio-vasculaire qu'ils avaient subie ; que la caisse

Source officielle
CC

soc

61372340cd58014677407629

Cassation

18 mars 1999

18 mars 1999

X..., cardiologue, a pratiqué des électrocardiogrammes sur un patient hospitalisé, dans les vingt jours suivant l'intervention de chirurgie cardio-vasculaire qu'il avait subie ; que la caisse primaire

Source officielle
CC

soc

61372340cd5801467740762a

Cassation

18 mars 1999

18 mars 1999

X..., cardiologue, a pratiqué des électrocardiogrammes sur plusieurs patients hospitalisés, dans les vingt jours suivant l'intervention de chirurgie cardio-vasculaire qu'ils avaient subie ; que la caisse

Source officielle
CC

soc

61372342cd580146774077c5

Cassation

18 mars 1999

18 mars 1999

X..., cardiologue, a pratiqué des électrocardiogrammes sur plusieurs patients hospitalisés, dans les vingt jours suivant l'intervention de chirurgie cardio-vasculaire qu'ils avaient subie ; que la caisse

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02264

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

robe et sans ôter sa culotte, à écarter les lèvres de son sexe « pour voir ce qui se passait » ; qu'elle impute au même infirmier des gestes de palpation des seins lors de la pose des patchs de l'électrocardiogramme

Source officielle
CC

soc

6137233ccd5801467740733b

Cassation

27 mai 1999

27 mai 1999

X..., cardiologue, a pratiqué des électrocardiogrammes sur plusieurs patients hospitalisés, dans les vingt jours suivant l'intervention de chirurgie cardio-vasculaire qu'ils avaient subie ; que la Caisse

Source officielle
CC

soc

6137234fcd580146774081b7

Cassation

27 mai 1999

27 mai 1999

X..., cardiologue, a pratiqué des électrocardiogrammes sur plusieurs patients hospitalisés, dans les vingt jours suivant l'intervention de chirurgie cardio-vasculaire qu'ils avaient subie ; que la Caisse

Source officielle
CC

soc

6079b1639ba5988459c51f1d

Cassation

2 juillet 1992

2 juillet 1992

unique : Attendu que Mmes X... et Z... ont été hospitalisées à la clinique de Nohain à Cosne-sur-Loire où elles ont subi une opération chirurgicale ; que dans les 20 jours suivant celle-ci des électrocardiogrammes

Source officielle
CC

soc

61372190cd580146773f4d16

Cassation

10 octobre 1991

10 octobre 1991

que la caisse primaire d'assurance maladie fait grief à la décision attaquée (tribunal des affaires de sécurité sociale de Bourges, 12 mai 1989) d'avoir dit que les examens cardiologiques avec électrocardiogrammes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8afbd3db21cbdd85f4f

Appel

13 juin 2002

13 juin 2002

Sur les conseils de son chirurgien-dentiste Madame X... consulta le 26 avril 1996 le Docteur Z... cardiologue qui pratiqua un nouvel électrocardiogramme qui mit en évidence une probabilité d'infarctus

Source officielle

Page 3 sur 25

← PrécédentSuivant →