Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
65 résultats pour « enfance »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
65 résultats pour « enfance »
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LEGIARTI000028252330
mémoire pour préparer l'avenir à Jaligny-sur-Besbre Conseil départemental de l'Allier Développement d'une offre de mobilité durable en territoire rural Département des Alpes-de-Haute-Provence Communauté de communes de Haute Provence Pôle enfance
Article Annexe
Direction d'établissements et de services d'accueil de la petite enfance ou de centres de protection maternelle et infantile. 20 11. Infirmier. 20 12. Auxiliaire de puériculture. 10 13. Auxiliaire de soins. 10 14.
Article Annexe III
Deuxième grade du corps des agents techniques de la petite enfance de la commune de Paris. Deuxième grade du corps des adjoints administratifs de la préfecture de police. Deuxième grade du corps des adjoints techniques de la préfecture de police.
LEGIARTI000043638059
services 10 Organiser l'activité des personnels 11 Suivre et accompagner l'équipe 12 Aménager et gérer les espaces d'une entreprise de coiffure 13 Participer au pilotage administratif, économique et financier 14 15 ANIMATION-ENFANCE
Article L114-1-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 72 > 12
Cette compensation consiste à répondre à ses besoins, qu'il s'agisse de l'accueil de la petite enfance, de la scolarité, de l'enseignement, de l'éducation, de l'insertion professionnelle, des aménagements du domicile ou du cadre de travail nécessaires
Article 1
d'administrations parisiennes de 1re classe ; Adjoints techniques de l'eau et de l'assainissement de la commune de Paris de 1re classe ; Adjoints techniques du centre d'action sociale de la ville de Paris de 1re classe ; Adjoints techniques de la petite enfance
Article Annexe
Direction d'établissements et de services d'accueil de la petite enfance. 15 9. Direction à titre exclusif d'un établissement d'accueil et d'hébergement de personnes âgées. EHPAD : 30 Autres structures : 20 10.
Article Annexe 2
Conformément à l'arrêté du 1er juin 2021 (NOR : MENE2116917A), les compétences à évaluer figurant en annexe 2 dudit arrêté, pour chacun des baccalauréats suivants, sont ajoutées, pour chacun de ces diplômes, à l'annexe 2 du présente arrêté : - ANIMATION - ENFANCE
Article Annexe B
Les perspectives relativement modérées d'inflation faciliteront cet effort de maîtrise malgré une dynamique démographique susceptible d'accroître tendanciellement les dépenses, notamment sur la petite enfance.
Article Annexe III
ci-dessous : USAGE DU BÂTIMENT COEFFICIENT MULTIPLICATEUR Bureaux 1,1 Enseignement primaire 1,1 Enseignement secondaire (partie jour) 1,2 Enseignement secondaire (partie nuit) 1,2 Etablissements d'accueil de la petite enfance
LEGIARTI000040341950
LOBO ANTUNES António, Os Cus de Judas, 1979 Cinéma : Histoire et réalité AMADO Jorge, Terras do Sem Fim, 1943 O Coronel e o Lobisomem, de Maurício Farias, 2005 Enfance et mémoires ONDJAKI, Bom-dia, camaradas, 2001 Cinéma : L'expression de la Saudade
Article Annexe XV
anamnèse ; - un examen bucco-dentaire ; - des éléments d'éducation sanitaire : sensibilisation de la future mère à la santé bucco-dentaire (hygiène orale, etc.), hygiène alimentaire, information sur l'étiologie et la prévention de la carie de la petite enfance
Article Annexe
Mise en réseau de l'accueil de la petite enfance, un enjeu de développement rural global et de lien social. Département des Ardennes Association Ardennes de France.
Article Français (suite)
.: Enfance Annexe II - Liste d'œuvres de littérature pour la jeunesse Genèse et objectifs de cette sélection Cette liste indicative a été établie à partir d'une enquête lancée auprès des organismes pédagogiques spécialisés et des revues de littérature
Article D141-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 66 > 10
par Solidarité laïque ; r) Un représentant désigné par les centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active ; s) Un représentant désigné par la Fédération nationale des maisons des adolescents ; t) Un représentant désigné par l'association Enfance
Article Annexe 2
maintien d'un emploi 317 dépistage et prévention des violences faites aux femmes 318 prévention de la mort inexpliquée du nourrisson 319 prévention du surpoids et de l'obésité 320 prévention des maladies cardiovasculaires 321 suspicion maltraitance et enfance
Article Annexe I
500 € 40025409/40025411 TECHNICIEN EN CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE (BAC PRO) 10 522 € 45023212/45023216 MACON (BP) 6 691 € 50031218/50031223 FLEURISTE (CAP) 5 737 € 50032217/50032228 ARTS DE LA RELIURE (CAP) 6 476 € 50033202/50033204 PETITE ENFANCE
Article Annexe II
La spécialité Animation - enfance et personnes âgées de baccalauréat professionnel est rattachée au groupement C.
Article Annexe 13
anamnèse ; - un examen bucco-dentaire ; - des éléments d’éducation sanitaire : sensibilisation de la future mère à la santé bucco-dentaire (hygiène orale, etc.), hygiène alimentaire, information sur l’étiologie et la prévention de la carie de la petite enfance
Article Annexe 2 bis
notamment les SAVS et les SAMSAH) ; -des dispositifs d'insertion professionnelle ; -des associations ou services de loisirs, culturels ; -des établissements scolaires, universitaires (internat ou externat) ; -des établissements d'accueil de la petite enfance
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