Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
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48 résultats pour « equitation »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
Les programmes doivent prendre en compte avec équité ces situations différentes, parfois même contradictoires.
LEGIARTI000023420454
Groupe 13 T. nat. 92.6 CH Sportifs professionnels, y compris entraîneurs joueurs, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie : rugby, escalade, moto, handball, basket, hockey, équitation, volley-ball, football, ski, cyclisme
LEGIARTI000023420422
Associations sportives ne gérant pas d'équipements. 92.6CG 1,70 TC Sportifs professionnels, y compris entraîneurs joueurs, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie (h) : rugby, escalade, moto, handball, basket, hockey, équitation
LEGIARTI000026909531
Associations ou sociétés sportives ne gérant pas d'équipements. 92.6CG 1,50 TC Sportifs professionnels, y compris entraîneurs joueurs, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie (h) : rugby, escalade, moto, handball, basket, hockey, équitation
LEGIARTI000017885279
des relations du travail » 4 000 000 Conception, gestion et évaluation des politiques de l'emploi et du travail 3 680 161 2 744 593 dont titre 2 801 624 801 624 Ville et logement 76 150 000 314 846 848 Rénovation urbaine » 228 000 000 Equité
Article Annexe
13 T. nat. 92. 6 CH Professeurs de sports et sportifs professionnels, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie : athlétisme, karaté, nautisme, volley, football (sauf entraîneurs non joueurs), cyclisme, basket, hockey, équitation
Article Annexe
football (à l'exception des entraîneurs non joueurs), automobilisme, motocyclisme 92. 6CD 6,10 Professeurs de sports et sportifs professionnels, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie (h) : arts martiaux, cyclisme, équitation
Article Annexe unique
animalier, embarcation à pédale, boulodrome, minigolf, salle polyvalente, bibliothèque... terrain(s) de sport spécifique(s), terrain multisports, pas de tir à l'arc, mur d'escalade, pratice de golf, parcours de santé aménagé, canoë, kayak, voile, équitation
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