D'UN RECOURS CONTRE UNE DECISION DE LA COMMISSION REGIONALE D'INVALIDITE DE LILLE, EN DATE DU 20 FEVRIER 1952, QUI REFUSANT DE TENIR COMPTE DE LA TUBERCULOSE QU'IL PRETENDAIT RATTACHER A LA SILICOSE DONT

fabricant devenue depuis BLUESTAR SILICONES.

VU LA REQUETE SOMMAIRE, ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 29 NOVEMBRE 1977, ET LE MEMOIRE COMPLEMENTAIRE, ENREGISTRE LE 14 AVRIL 1978, PRESENTES POUR LA SOCIETE ANONYME "TOTALGAZ

ROGER, EMPLOYE COMME MOULEUR A MAIN AU SERVICE DES FONDERIES JULIEN REBOUD A ETE, LE 2 FEVRIER 1968, RECONNU ATTEINT DE SILICOSE ; QUE SUR LA DEMANDE DE L'EMPLOYEUR, IL A ETE PROCEDE A UN NOUVEL EXAMEN

membres à la Commission européenne et aux autres Etats membres, au sens de la directive 93/42/CEE du Conseil du 14 juin 1993 relative aux dispositifs médicaux. 2.

de la silice), le zirconium (métal) et le quartz (silice cristalline).

Le sable de moulage était un mélange de sable siliceux, de bentonite, de noir minéral et d'eau. Enfin, les pierres et les disques à meuler utilisés à l'ébarbage, contenaient de la silice.

de silice cristalline : quartz, cristobalite, tridymite »).  

France est forclose, Sur le fond': Débouter la société [T] Silicones France SAS de l'ensemble de ses demandes, fins et prétentions, En tout état de cause': Condamner la société [T] Silicones France

QUI AVAIT ETE ATTEINT EN 1972 D'UN INFARCTUS DU MYOCARDE ET BENEFICIAIT D'UNE RENTE POUR UNE SILICOSE PROFESSIONNELLE CONSTATEE EN 1975 EST DECEDE LE 13 FEVRIER 1978 D'UNE AFFECTION CARDIAQUE ; QUE

joint d’étanchéité silicone décollé Etat d’usage 10 WC : 1 abattant Bon état WC : 1 abattant mal fixé (un peu) Etat d’usage 11 bac douche : joint d’étanchéité silicone Bon état bac douche : joint

Procédé pour rendre des aliments croustillants, comprenant les étapes de : - placer une couche d'un aliment sur le dessus d'une surface de cuisson en silicone (110), disposée à distance par rapport

cristobalite, tridymite), des silicates cristallins (kaolin,talc), du graphite ou de la houille ».

de silice cristalline : quartz, cristobalite, tridymite " - " silicose chronique ").

était affecté M.B..., ni même la société Silicomp Management, qui employait pourtant l'intéressé, ne disposaient d'une autonomie suffisante au regard de la société Silicomp ; qu'en jugeant ainsi, alors

Attendu qu'il résulte de ces textes, qu'en matière de sécurité sociale, le pourvoi en cassation est formé par déclaration au secrétariat-greffe de la Cour de Cassation, et signée par un avocat au Conseil d'Etat

d'un arrêt rendu le 28 juin 1988 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit : 1°/ de la Société Union Carbide France, dont le siège social est à Rungis (Val-de-Marne), 4, place des Etats-Unis

professionnelle » recouvrant les « maladies consécutives à l'inhalation des poussières siliceuses ou amiantifères », silicose dont l'indemnisation avait été prévue par une ordonnance du 2 août 1945.

Vu la requête et le mémoire, enregistrés les 1er avril et 26 juillet 1993 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE SILISOL, dont le siège est ... ; la SOCIETE SILISOL

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE MACHOU, AYANT CONTESTE LES CONCLUSIONS DU COLLEGE DES TROIS MEDECINS, CHARGE DE L'EXAMINER A LA SUITE DE SA REQUETE, TENDANT A FAIRE DECLARER QU'IL ETAIT ATTEINT DE SILICOSE