B... 2 000 000 FP empruntés à son notaire ; qu'il a été de 1973 à 1975 le seul interlocuteur des banques de l'entreprise et du personnel de l'hôtel dont M.

était parfaitement déterminable en fonction des arrêtés ministériels qui fixaient chaque année l'augmentation autorisée des prix hôteliers, ainsi que le faisaient d'ailleurs valoir la société OREP GAPI

X..., employé en qualité de plongeur, depuis le 26 juin 1978, par la société Hôtel Morot-Genève, a été licencié pour motif économique le 31 octobre 1988 ; Sur le premier moyen : Attendu que le

représentants légaux en exercice domiciliés audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4ème chambre civile, section A), au profit de la société Hôtel

Jean-François, - LA SOCIETE HOSTELLERIE DU CHATEAU DE SALLES, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de PARIS, en date du 5 juin 2000, qui a autorisé l'administration des

Hôtel Ltd. et en était gérant de fait ; " et aux motifs, enfin, que l'information n'a pas permis d'établir un rôle identique de Peter X...au sein des deux sociétés hôtelières du Bourdonnais ; qu'en

Western, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 4 mars 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 4), dans le litige l'opposant à la société Hôtel

restaurant trois étoiles contigu au Palais des Congrès le Kursaal, avait pris l'initiative de la réalisation de cet hôtel, avait très précisément défini les objectifs et caractéristiques de l'ouvrage

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hôtel Napoléon, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

Opéra, exploitant un hôtel à Paris, a été citée directement devant le tribunal correctionnel par la ville de Paris pour contravention d'hébergement ou location sans déclaration par redevable de la taxe

Selon l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 30 mai 2023), le 18 février 2019, la société Martiniquaise d'investissements et d'hôtellerie (SMIH) a cédé à la société Ambrophil un complexe hôtelier dénommé Marinotel

, qu'en affirmant que la seule activité de chacune des sociétés est identique peu importe qu'il s'agisse de l'exploitation d'un hôtel quatre étoiles de caractère pour les SNC Christine et Y... et d'une

conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BARRY Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, du 16 juin 1994 qui, pour filouterie d'hôtel

X... a été engagé le 1er septembre 1988 par la société SHCV, en qualité de directeur d'hôtel, sous statut d'agent de maîtrise, et affecté à l'hôtel Arcade de Laval ; que prétendant qu'il lui était dû

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société d'intérêt économique hôtelière Midi-Pyrénées, dont le siège est ...,

Di X... du 16 décembre 1996 au 11 juin 1997, en qualité de serveuse rémunérée au SMIC hôtelier, a sollicité, devant la juridiction prud'homale statuant en référé, une provision sur rappel de salaire, une

relative à la prise en location-gérance par la Société Hôtelière de Montparnasse de l’hôtel Pullman Paris Montparnasse

relative à la prise de contrôle exclusif de plusieurs fonds de commerce hôteliers par la société Covivio Hotels