générales de France ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 13 mars 1996), que Mlle X... a été blessée dans un accident de la circulation, son cyclomoteur ayant été heurté

susvisés" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Michel X..., qui circulait en automobile sur une voie à sens unique, a, à l'approche d'un carrefour, obliqué brusquement vers la gauche et heurté

X..., au volant de son véhicule automobile, a heurté une motocyclette conduite par M. Y..., laquelle a été projetée sur un véhicule appartenant à M.

Michel X..., qui circulait au volant de sa voiture et s'apprêtait à tourner à gauche pour emprunter le chemin menant à son domicile, a heurté la motocyclette de David Z..., qui le dépassait, laquelle a

[J] [F], et assuré auprès de la société Gan Assurances, a heurté frontalement la motocyclette 50 cm3 conduite par M.

A... a été blessé le 31 mai 2011 dans un accident de la circulation alors qu'il circulait à Nice sur la Promenade des Anglais sur une motocyclette légère ; qu'il a été heurté violemment par l'arrière par

la motocyclette, arrêtée sur le bas-côté de la route, sans qu'elle puisse expliquer les circonstances, l'endroit et le moment dudit heurt, s'avérait gravement fautive et seule génératrice des dommages

X... et la motocyclette de M. Z... qui avait débouché, sur sa droite, d'un chemin de terre ; que M. Z..., blessé, et la SNCF, son employeur, ont assigné M.

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 30 octobre 1991), que, de nuit, une voiture conduite par Mme Y... a heurté par l'arrière la motocyclette de M.

par un témoin, ne circulait pas à gauche immédiatement avant la collision, obligeant le cyclomotoriste à effectuer une manoeuvre de sauvetage en se déportant sur la gauche, en même temps que le motocycliste

(exception faite de Driss A..., assis au milieu), aient pu, après avoir ôté leur ceinture de sécurité qu'ils affirment avoir portée, quitter les véhicules avant que ceux-ci ne soient à nouveau heurtés,

Y... qui avait heurté la motocyclette de la victime en ralentissant sa vitesse et en se rabattant sur l'autre voie de circulation, a omis de statuer sur un chef d'inculpation, l'homicide involontaire,

Z... et à Jean-Michel B... une incapacité totale de travail n'excédant pas trois mois ; "aux motifs que Jean-Michel B... admettait s'être déporté sur la gauche ; que Stéphane A..., craignant de heurter

1er, 3, 6 et 47 de la loi du 5 juillet 1985 " ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué qu'alors qu'elle traversait la chaussée, de nuit et en agglomération, Mme veuve Y..., âgée de 80 ans, a été heurtée

voiture de police n'avait heurté la motocyclette.

Y..., qui, à pied, traversait la chaussée, fût heurté et blessé par la motocyclette de M. X..., pilotée par son fils ; qu'il a assigné M.

E..., de ses dommages alors que l'arrière de la remorque avait été heurté avec violence par la motocyclette, que le conducteur de cette dernière circulait à une vitesse excessive et avait manqué de maîtrise

AVAIT HEURTE UNE MOTOCYCLETTE SUR LA ROUTE NATIONALE NO 543 AUX MOTIFS QUE LA POLICE D'ASSURANCE EXCLUAIT LES ACCIDENTS PROVOQUES NOTAMMENT PAR LES VOITURES ATTELEES ET EN GENERAL PAR TOUT MATERIEL DE