Codes de loi français

Article R5132-95

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 78 > 74

L'étiquette porte en outre : 1° Pour les substances ou préparations relevant de la liste I, une tête de mort à tibias croisés imprimée en noir sur un fond carré de couleur orangé jaune et de dimensions suffisantes ; ce carré est placé à l'angle supérieur

Article 7

Tous les textes sont écrits en caractères dont les majuscules ont au moins 0,21 cm de haut, dans une couleur noire et indélébile.

Article 2

cacao pourra faire l'objet d'un raffinage comportant les opérations ci-après : a) Démucilagination par centrifugeuse ; b) Neutralisation par une lessive de soude titrant au plus 20 degrés Baumé ; c) Décoloration par barattage sous vide au moyen de noir

Article 2

sur les supports papier et électronique cités ci-dessous, les frais mentionnés à l'article 2 du décret du 6 juin 2001 susvisé, autres que le coût d'envoi postal, ne peuvent excéder les montants suivants : 0,18 € par page de format A 4 en impression noir

Article Annexe I

Sur l'aire d'appellation d'origine Saint-Pourçain : chardonnay B, pinot noir N, sacy B, sauvignon B. 7. Sur l'aire d'appellation d'origine Côtes d'Auvergne : chardonnay B, gamay N, pinot noir N. 8.

Article R312-47-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 53

Elle permet également d'acquérir les munitions chargées à poudre noire et leurs éléments classés au 6° du III de l'article R. 311-2.

Article 5

Le code-barres mentionné au 1° du II de l'article R. 3512-19 du code la santé publique est de couleur Pantone 448 C et blanc ou noir et blanc.

Article R261

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 53 > 55

Les bulletins qui ne répondent pas aux dispositions de l'article R. 257 ; 3° Les bulletins comportant adjonction ou suppression de nom ou modification de l'ordre de présentation des candidats ; 4° Les bulletins qui ne sont pas imprimés en caractères noirs

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 60 > 96

Au stade de la production et pour les produits mentionnés ci-dessous, sont licites les prix de vente, toutes taxes comprises, déterminés de la manière suivante : Bouteilles en verre pour le champagne et noir de carbone : prix pratiqués avant le 1er octobre

Article Annexe II

BAUDROIE R CABILLAUD R CARDINE PF CHIMERE R CHINCHARD TF DORADE GRISE R EGLEFIN PF EMISSOLE R EMPEREUR R ENCORNET PF FLET / FLETAN R GRENADIER R GRONDIN PF HA R HARENG TF LIEU JAUNE F LIEU NOIR

Article Annexe 219-A.4

La couleur des lettres et des chiffres doit être noire sur fond blanc, ou blanche sur fond noir.

Article 4

Les autres pictogrammes et la barre oblique sont noirs. Le signal B51 est de forme rectangulaire, le petit côté étant horizontal. Il est à fond blanc, écriture noire, et bordé d'un listel noir.

Article 4

Elles comportent le titre “ avis de participation du public par voie électronique ” en caractères gras majuscules d'au moins 2 cm de hauteur et les informations visées au II de l'article L. 123-19 du code de l'environnement en caractères noirs sur fond

LEGIARTI000036300347

Baie-Mahault, Baillif, Basse-Terre, Bouillante, Capesterre-Belle-Eau, Capesterre-de-Marie-Galante, Gourbeyre, Désirade (La), Deshaies, Grand-Bourg, Gosier (Le), Goyave, Lamentin, Morne-à-l'Eau, Moule (Le), Petit-Bourg, Petit-Canal, Pointe-à-Pitre, Pointe-Noire

Article 47

L'emploi de la mèche est soumis à l'autorisation du préfet et ne peut concerner que les utilisations suivantes : - la mise à feu d'un détonateur utilisé en dehors d'un trou de mine ; - le pétardage de blocs ; - l'amorçage de mines chargées à la poudre noire

Article R238

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 53 > 56

; 2° Les bulletins non conformes aux dispositions de l'article R. 235 ; 3° Les bulletins comportant adjonction ou suppression de nom ou modification de l'ordre de présentation des candidats ; 4° Les bulletins qui ne sont pas imprimés en caractères noirs

Article R250

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 53 > 56

R. 245 et R. 248, sans préjudice de l'application de l'article R. 249 ; 3° Les bulletins comportant adjonction ou suppression de nom ou modification de l'ordre de présentation des candidats ; 4° Les bulletins qui ne sont pas imprimés en caractères noirs

Article 4

Jacanidés (Charadriiformes) Jacana noir (Jacana jacana). Scolopacidés (Charadriiformes) Maubèche des champs (Bartramia longicauda). Trogonidés (Trogoniformes) Trogon à queue noire (Trogon melanurus).

Article 3-1

Les symboles sont noirs. Le panneau AB 3 a est de forme triangulaire, la pointe orientée vers le bas. Il est à fond blanc, bordé d'une large bande rouge, elle-même bordée d'un listel blanc.