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1 613 résultats pour « medecin anesthesiste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372233cd580146773fb04c

Cassation

8 juillet 1994

8 juillet 1994

Z..., médecin anesthésiste chargé des soins post-opératoires a diagnostiqué un syndrome de la queue de cheval dû à la présence d'un hématome compressif ; que le même jour, à 12 heures 30 M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100103

Cassation

8 février 2023

8 février 2023

En mai 1997, alors qu'il exerçait des fonctions de médecin-anesthésiste au sein d'une clinique, en vertu d'un contrat d'exercice libéral conclu avec la société civile professionnelle de médecins anesthésistes

Source officielle
CC

civ2

61372502cd5801467741a371

Cassation

23 mai 2007

23 mai 2007

X..., médecin anesthésiste, qui exerce son activité dans un établissement hospitalier privé conventionné, contre la décision de la caisse primaire d'assurance maladie (la caisse) lui notifiant son refus

Source officielle
CC

soc

6137226ecd580146773fcef8

Cassation

11 mai 1995

11 mai 1995

Y... et X..., médecins anesthésistes-réanimateurs, ont facturé selon la cotation K 30, en sus de l'acte global d'anesthésie, des actes consistant à analyser la gazométrie de patients devant subir le lendemain

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100376

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

J..., médecin anesthésiste, Mme Q... a présenté de graves complications et conservé d'importantes séquelles. Avec son fils, M. R... L..., sa fille, Mme L..., son ancien époux, M. R...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100410

Cassation

29 mars 2017

29 mars 2017

[S], médecin anesthésiste exerçant son activité à titre libéral (le praticien) ; qu'au cours de la réalisation d'un bloc du nerf fémoral destiné à procurer une analgésie post-opératoire, un arrêt

Source officielle
CC

cr

éesc/Eric G

6137257ecd5801467741e36a

Cassation

15 novembre 1995

15 novembre 1995

auraient dû obligatoirement procéder à des investigations au regard de ce risque majeur et inhérent à une telle opération ; "mais que les seconds experts ont noté que les deux médecins avaient pris

Source officielle
CC

cr

613725dbcd580146774210e2

Cassation

7 janvier 2003

7 janvier 2003

que la cellule de mesure avait été déconnectée sur le respirateur et que celui-ci était affecté d'une fuite, bien qu'il ait appartenu au docteur Y..., médecin anesthésiste, de s'assurer du bon fonctionnement

Source officielle
CC

civ1

6079411b9ba5988459c40586

Cassation

9 janvier 1973

9 janvier 1973

ATTAQUE QUE MARTINEZ , QUI AVAIT ETE ADMIS A LA CLINIQUE SAINT-DAMIEN POUR Y SUBIR UNE OPERATION, A EU LE NERF SCIATIQUE LESE A LA SUITE D'UNE PIQURE PRENARCOTIQUE INTRAMUSCULAIRE PRESCRITE PAR LE MEDECIN-ANESTHESISTE

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100373

Cassation

11 mai 2022

11 mai 2022

Selon l'arrêt attaqué (Pau, 26 mai 2020), à compter de janvier 2007, Mme [L], médecin anesthésiste, a exercé son activité à titre libéral au sein de la société Clinique [5] (la clinique), en l'absence

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100717

Cassation

5 octobre 2022

5 octobre 2022

[G] et Mme [I], médecins anesthésistes-réanimateurs (les praticiens) ont conclu un contrat d'exercice libéral avec la société Climarep clinique Sainte-Isabelle (la clinique) qui disposait d'autorisations

Source officielle
CC

civ1

ître du recours formé par le centre hospitalierc/M. Y

60794c2a9ba5988459c44cc6

Cassation

20 juillet 1988

20 juillet 1988

motif que ce dernier n'avait pas à répondre des fautes du médecin anesthésiste qui, agissant comme agent public, avait prescrit l'acte médical source du dommage ; qu'ensuite, le tribunal administratif

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

6656259cf76bcc1332d0ec5f

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Par acte de commissaire de justice du 22 décembre 2023, cette dernière a fait assigner l’Association des médecins anesthésistes réanimateurs de la clinique RHENA devant le Juge de l’Exécution du Tribunal

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201208

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

proposé de venir à l'agence Onet pour examiner sa situation ; que l'accident s'est produit alors qu'elle montait les escaliers de l'agence ; qu'elle est décédée sur place malgré l'intervention d'un médecin

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100937

Cassation

28 septembre 2016

28 septembre 2016

[H], médecin-anesthésiste exerçant son activité à titre libéral ; que Mme [T] a assigné en responsabilité et indemnisation la clinique, la société Aviva, son assureur, ainsi que M.

Source officielle
CC

soc

6079b1ae9ba5988459c530b5

Cassation

11 juillet 2002

11 juillet 2002

anesthésiste-réanimateur de la SCP des médecins anesthésistes-réanimateurs de la Polyclinique Les Bleuets le remboursement de visites pré-anesthésiques, qu'elle estimait avoir été facturées à tort ;

Source officielle
CC

civ1

61372117cd580146773f0e6d

Cassation

27 février 1990

27 février 1990

X..., médecin anesthésiste réanimateur, a conclu le 17 juin 1967 avec M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110163

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

clairement de cette clause que le nombre minimum d'actions est à détenir par « le groupe des médecins anesthésistes » et non individuellement par chacun des médecins anesthésistes.

Source officielle
CC

soc

61372409cd580146774116eb

Cassation

21 novembre 2002

21 novembre 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., médecin anesthésiste,a coté des consultations préanesthésisques

Source officielle
CC

cr

6079a8669ba5988459c4d1eb

Cassation

5 mars 1992

5 mars 1992

; " aux motifs qu'il était établi que le 1er juin 1983, la Croix-Rouge française avait conclu avec X... un contrat d'engagement en qualité de médecin anesthésiste-réanimateur, pour assurer le remplacement

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL A RESPONSABILITE LIMITEE A ASSOCIE UNIQUE DE MEDECIN ANESTHESISTE DOCTEUR OLIVIER CANTINI

SIREN 905036356Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

02/08/2026

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Dépôts des comptes

SELARL de Médecin anesthésiste réanimateur DARABI

SIREN 983067778Greffe du Tribunal de Commerce de tarbes

21/07/2026

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Dépôts des comptes

SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL A RESPONSABILITE LIMITEE A ASSOCIE UNIQUE DE MEDECIN ANESTHESISTE DOCTEUR PHILIPPE VALAT

SIREN 904953080Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

05/07/2026

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Dépôts des comptes

SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL A RESPONSABILITE LIMITEE A ASSOCIE UNIQUE DE MEDECIN ANESTHESISTE DOCTEUR GERARD DUQUENNE

SIREN 905252391Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

02/07/2026

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Dépôts des comptes

SELASU DE MEDECIN ANESTHESISTE-REANIMATEUR DOCTEUR

SIREN 921815510Greffe du Tribunal de Commerce de sedan

24/04/2026

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