et les parties de même que Stéphane YY., Loïc ZZ. et David XXX.; que Romaric L. a fait état de manipulations réitérées du sexe et des testitules, d'administration de gélules et d'un suppositoire; que

ce que l'arrêt infirmatif attaqué a renvoyé X... devant le tribunal correctionnel du chef de harcèlement sexuel ; "aux motifs qu'il résulte de l'information qu'X... a proposé à Y... d'avoir des relations

La réception des déchets par les exploitants mentionnés au 1 du I de l'article 266 sexies » ; qu'enfin, aux termes de l'article 266 octies dudit code : « la taxe mentionnée à l'article 266 sexies est assise

Z..., aux droits duquel a succédé la société d'investissements de rénovations immobilières (SIRIM), en liquidation judiciaire, a, le 20 mars 1981, donné à bail, au visa de l'article 3 sexies de la loi

D... en CP et relatait avoir de vagues souvenirs de caresses sur son sexe commis par M.

Z... a chargé la société A... et Nicolas de l'installation d'un système de chauffage dans des serres; que cette entreprise a utilisé des tubes métalliques, fabriqués par la société Industria Lavorazione

à son habilitation, dès lors que, précisément, il n'avait pas adapté la formule préimprimée au cas de l'employée concernée en accordant notamment le participe passé au genre d'une personne de sexe féminin

Ils ajoutent que l'acte de naissance de l'enfant a été rectifié et porte désormais la mention marginale de son changement de nom intervenu par jugement du même tribunal du 25 mars 2015 pour devenir [N]

congés payés afférents, et au profit de deux d'entre eux de sommes supplémentaires à titre de rappel de prime, outre congés payés afférents, et de dommages-intérêts pour discrimination liée au sexe

O... au centre de loisirs, le juge d'instruction a mentionné ce point ; qu'il y a lieu de rappeler que M. O... n'a été mis en examen que pour des faits commis au préjudice de G...

- défaut de mentions obligatoires sur les billets : absence du nom et de l'adresse de l'exploitant, de la date, du prix global payé ou s'il y a lieu de la mention de la gratuité, nom du fabricant ou

la procédure qui doit être déposé au greffe de la Cour et laissé à la disposition des conseils dans les termes de l'article 197 du Code de procédure pénale, mais sur un dossier numéroté A/97/01728 relatif

Toutefois, pour les enfants nés ou adoptés après le 1er juillet 2006, le délai mentionné au précédent alinéa est porté à quatre ans et six mois à compter de la naissance ou de l'adoption de l'enfant »

m supportant deux cabanons bardés en bois et couverts en tôle, pour le prix total de 80 000 francs soit moins de 7 francs le mètre carré en décembre 1995 ; de par ce prix, d'une part, et de par la mention

le tableau relatif aux rémunérations par sexe et par niveau de classification de septembre 2014 révèle qu'au niveau G, le salaire médian des employées de sexe féminin (31 667,22 €) est très légèrement

, paragraphe I, 5, paragraphe II, 4 et 268 ter du code des douanes ; 3°/ que si tel n'est pas non plus le cas, l'article 266 sexies, I, 5 du code des douanes soumet au paiement de la taxe

Son acte de naissance porte donc la mention «   sexe masculin   ».

Elle a entrepris en 2011 la construction de serres agricoles couplées avec la plus grande centrale solaire photovoltaïque d'Europe sur un terrain Lieu-dit [Adresse 6] à [Localité 2].

ainsi que leur qualification juridique ; que lors de sa première comparution, le juge d'instruction lui a fait connaître chacun des faits pour lesquels il était mis en examen, comme cela résulte d'une mention

« sexe masculin » par la mention « sexe neutre » ou, à défaut, « intersexe ». 14.