Jean Y..., demeurant route nationale, St-Pierre de Boeuf à Pelussin (Loire), défendeur à la cassation ; à la caisse primaire d'assurance maladie de Saint-Etienne, dont le siège est ..., EN PRESENCE

, était utilisée privativement par les occupants de leur maison qui y avaient accès par une porte et, par motifs adoptés, que des constructions anciennes, de l'ouverture des fenêtres et de l'oeil de boeuf

le chapitre 442-1, conserves de viande en boîte, charcuterie industrielle, fabrication de saucisses, saucissons, pâtés de porc, préparation de triperie, pieds de mouton, de porc, de veau ; de tête de boeuf

Giovanni X..., demeurant 13, rue F, cité du Gras Boeuf à Condé-sur-Escaut (Nord), en cassation d'un jugement rendu le 6 octobre 1987 par le conseil de prud'hommes de Valenciennes (section agriculture

Joël X..., demeurant 10, rue aux Boeufs, 76500 Elbeuf, en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1994 par la cour d'appel de Rouen (Chambre sociale), au profit de M. Z...

Emmanuel X..., demeurant Morne aux Boeufs, 97221 Le Carret, 2°/ de M.

à la suite de l'arrêt partiellement cassé ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du cinq novembre deux mille neuf

Jean X..., demeurant chemin des Boeufs à Saint-Marcel les Sauzet (Drôme), en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1989 par la cour d'appel derenoble (Chambre sociale), au profit de : 18) la Caisse

X... en qualité de délégué syndical de l'unité économique et sociale formée, selon lui, par les sociétés Ancien Restaurant Chartier, Champs bat, Congrès Maillot, Sebillon, Financière Gérard Y..., Boeuf

EXPEDITION : Le 07/04/25 à Me BOEUF Le .......................................................... à Me ......................................................

: à : Me Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX Me Arnaud GINOUX Me Caroline MENGUY Me Kérène RUDERMANN ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ A l'audience publique des référés tenue le DEUX JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ à neuf

dont une partie a été financée au moyen d'un prêt consenti par la Société générale (la banque) ; que la société bailleresse est intervenue à l'acte par l'intermédiaire de sa gérante, la société City boeuf

Y... une tête de boeuf électronique fournie par la société Communicaphone ; que cette société ayant cessé ses prestations, M.

des faits relatés, que lors de la réunion régionale des 12, 13 et 14 septembre 1997, Mme X... avait, en public, qualifié son directeur d'agence de "nul et incompétent" et les chargés de gestion de "boeufs

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix-huit janvier mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de

, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision au regard de l'article 1147 du Code civil ; alors, d'autre part, que la cour d'appel a dénaturé, par omission, la déposition du témoin Le Boeuf

Portalis DB2Y-W-B7I-CDQYG Formule Exécutoire délivrée le : 11-10-2024 à : Me Stanislas DE JORNA + dossier Copie Conforme délivrée le : à : PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND JUGEMENT DU NEUF

concurrence déloyale ; Sur le deuxième moyen, pris en ses trois branches, tel que reproduit en annexe : Attendu que la société Serisud fait grief à l'arrêt de rejeter son action en contrefaçon de neuf

consorts X..., propriétaires d'un domaine rural donné en location aux époux Z..., suivant un bail renouvelé les 25 décembre 1978 et 25 décembre 1987, moyennant un fermage calculé en beurre, viande de boeuf

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 1er octobre 1997) , que la société Anglo Irish Beef Processors International LTD (société Anglo-Irish) s'est engagée à expédier d'Irlande en Irak de la viande de boeuf