X... a été engagé par la société Essor optique le 5 janvier 1998, en qualité d'attaché commercial ; qu'il a, avec plusieurs autres salariés de l'équipe de vente, fait part à l'employeur lors de l'ouverture

Y... des locaux à usage commercial pour une durée de douze ans à compter du 1er juillet 1973 ; que, le 28 décembre 1984, Mme X... a signifié à la société Necker optique, venant aux droits de M.

X... a créé la société Optique X... pour l'exploitation d'un fonds de commerce lui appartenant ; qu'il détenait 100 parts de cette société et que ses co-associés, Mme Y... et M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que la société Secao, créancière de la société Ourcq optique,

OPTIC pendant un mois et ce sous astreinte de 1 000 € par jour de retard, de condamner la société I.M.D.

; que ce sont en effet les 1.418 adhérents de cette société, commerçants indépendants, qui exploitent leurs propres magasins d'optique, dont 1.208 sous l'enseigne "OPTIC 2000" ; que les attestations de

X... n'a pas été retenue pour violation par ce dernier de son obligation de conseil ; Et attendu, d'autre part, que la cour d'appel a constaté que la société Optique Conrath n'avait pas été avisée des

X..., agent technique, sur lecteur optique, fait grief à l'arrêt attaqué (Metz, 20 mars 1989) de l'avoir débouté de sa demande d'attribution de prime de responsabilité dirigée contre son employeur, la

de l'Autorité de la concurrence, présentée dans le cadre d'une enquête relative à des pratiques commerciales prohibées susceptibles d'être relevées dans le cadre de la commercialisation des verres optiques

de l'Autorité de la concurrence, présentée dans le cadre d'une enquête relatives à des pratiques commerciales prohibées susceptibles d'être relevées dans le cadre de la commercialisation des verres optiques

Y..., concluait que les plans apparaissant sur le disque optique et copiés chez Procoat étaient une reproduction intégrale de plans de la société Cellier, à l'exception du cartouche "Cellier" qui avait

Cette dernière exploite deux fonds de commerce d'optique sous l'enseigne « Optic 2000 », situés au centre commercial [Localité 3] et au [Adresse 4] à [Localité 4].

relatif au Conseil interprofessionnel de l'optique

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Optique sociale, dont le siège est ...

B..., que les dossiers ont été créés sur le disque optique le 3 septembre 1993 vers 17 heures ; qu'en présence de telles contradictions, la Cour estime que les constatations qui ont été faites au cours

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Angers, 6 janvier 2004), Mme X..., qui avait été engagée le 1er novembre 1975 en qualité de comptable par la société Optique

parties ont reconnu avoir été remise le 21 décembre 1983, il a assigné cette société en paiement des actions objet de la promesse de cession, en soutenant que cette lettre constituait la levée de l'option

sur titres qu'il avait substituée à la demande d'indemnité pour perte des options rejetée par le conseil de prud'hommes ; Attendu que M.