et l'a condamné, de ce chef, à la peine d'un an d'emprisonnement avec sursis ; "aux motifs que Jacky X... a déclaré qu'il se rendait fréquemment dans des brocantes et qu'il y achetait des objets d'origine

Jacky A... a été déclaré coupable de recel ; "aux motifs que les achats étaient réitérés, 24 voyages en huit mois, et effectués par Jacky A... dans des circonstances ne laissant aucun doute sur l'origine

récupération des déchets, n'a pu donner aucune explication sur la disparition de la plaque d'identification, laquelle ne peut que lui être imputable et caractérise la connaissance par le prévenu de l'origine

d'objets volés et l'a condamné à 5 ans d'emprisonnement outre le paiement de diverses sommes aux parties civiles à titre de dommages-intérêts ; "aux motifs que Robert Y... ne pouvait ignorer l'origine

frauduleuse des fonds détenus ; que la présomption d'innocence impose qu'il ne soit laissé aucune place au doute ; que si un professionnel ne peut ignorer l'origine frauduleuse d'un bien détenu à raison

des objets volés sont indifférentes tant il est manifeste que Frédéric Y... a toujours connu cette origine frauduleuse et que les autres prévenus ont toujours reconnu qu'ils avaient eu connaissance ou

de huit des seize importants cambriolages de châteaux et de maisons bourgeoises imputés au "clan Z..." ; qu'ainsi, 70 % des meubles et objets, présentés par leurs soins et à la vente, avaient une origine

protection sociale énumérées à l'article L. 114-12 du code de la sécurité et parmi lesquelles figurent les caisses d'allocations familiales, l'origine frauduleuse de la dette étant établie soit par une

exacte des 158 kilogrammes de platine ayant transité chez le demandeur, ce dont il résultait que l'origine frauduleuse de la marchandise n'a pu être établie avec certitude, la cour d'appel a entaché sa

mise à l'épreuve ; "alors que le délit de recel de choses ne saurait être constitué par une simple négligence ou omission mais suppose une mauvaise foi qui consiste dans la connaissance certaine de l'origine

et particulièrement un véritable spécialiste du vol, donc naturellement des infractions connexes ; "alors que le délit de recel de chose ne saurait être constitué par la seule détention de la chose d'origine

Y..., épouse Z..., coupable de recel et de blanchiment ; "aux motifs que la connaissance de l'origine frauduleuse des fonds a été clairement reconnue par la prévenue devant le juge d'instruction "je

réseau spécialisé dans l'acheminement à l'étranger de voitures volées en France ; "alors d'une part, que le délit de recel de chose ne saurait être constitué par la seule détention de la chose d'origine

la soustraction des pierres avaient été faite à son insu et que lui-même gérant de la société n'était pas présent sur le chantier ; "alors que, d'autre part, le recel suppose la connaissance de l'origine

or, protégée par un coffre en émail et verre d'époque Louis XV ; " que la destination de cette montre n'a pu être établie ; qu'il résulte de l'information, qu'étant professionnel, il connaissait l'origine

La [23], régulièrement représentée, maintient sa contestation, sollicitant l’exclusion de ses créances d’origine frauduleuse.

un motif totalement inopérant ; "et aux motifs qu"au vu de la nature et de la quantité de matériel retrouvé dans l'entrepôt, ainsi que le démontrent les photographies prises par les enquêteurs, l'origine

A... n'ignoraient pas et ne pouvaient ignorer l'origine frauduleuse des tronçons de câble qui leur étaient vendus, - en raison de leur nature elle-même, s'agissant de tronçons de câble souvent neufs et