Fédération française de tir : arbalète, armes anciennes, carabine, pistolet, plateau, silhouettes métalliques, tir en appui sur trépied (bench rest), tir sportif de vitesse. Fédération française de tir à l'arc : tir à l'arc.

LEGIARTI000031874742

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-les procédés dispersifs : source d'émission importante de fluides ou de matières solides (exemples : ponçage, peinture au pistolet, …) ; Pour les mesures de protection, deux situations sont appréciées : -Situation 1 : des mesures de protection collective

Article Annexe

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Cartouches destinées aux armes à canon(s) rayé(s), y compris les cartouches pour pistolets et revolvers et les cartouches à percussion annulaire.

Article Annexe

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Il procède à la préparation et au traitement des surfaces à peindre, applique et ponce les mastics et les apprêts permettant d'éliminer les imperfections, confectionne et corrige les teintes et applique au pistolet pneumatique les laques et les vernis

Article Annexe II : Tableau n° 42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

L'utilisation de pistolets de scellement. 10. Le broyage, le concassage, le criblage, le sablage manuel, le sciage, l'usinage de pierres et de produits minéraux. 11. Les procédés industriels de séchage de matières organiques par ventilation. 12.

Article Annexe 2

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: :----------------------------:------------:------------------: : Peinture ou vernissage : : : : au pistolet ... : 1re : Demi-taux.

Article Annexe 2

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Peinture ou vernissage au pistolet 1re 1/2 taux. Utilisation de solvants tels que tétrachlorure de carbone et trichloréthylène 1re 1/2 taux. Soudure à l'arc 1re 1/2 taux.

Article 7

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Les systèmes de récupération des vapeurs d'essence sont constitués de quatre types d'équipements : -un pistolet de remplissage dont le système de dépression est ouvert à l'atmosphère ; -un flexible de type coaxial ou présentant des garanties équivalentes

Article Annexe

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suivant : 1° Relier par un câble électrique de section au moins égale à 6 millimètres carrés, sous gaine plastique transparente, le véhicule avitailleur et l'aéronef ; 2° Dans le cas d'un avitaillement par dessus l'aile, relier électriquement le pistolet

Article ANNEXE III

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La garde est réduite à deux sous-officiers ou officiers mariniers, armés du pistolet, debout dans la tourelle des engins les plus proches (3).

Article Annexe Ib (suite)

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Techniques d'égrainage et de lustrage des surfaces : - distinction des caractéristiques des matériels et des abrasifs Techniques d'application des produits : vernissage, vitrification, laquage, traitement : - brosse, pistolet, cabine de finition...

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

Ex 84-24 Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre ; pistolets aérographes et appareils similaires ; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires

Article Annexe I

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- Assurer les opérations de vernissage au tampon, au pistolet. - Matériaux - Machine-outil - Matériels et outillage spécifiques - Plan et fiches techniques - Les pièces fabriquées et la finition répondent au cahier des charges.

Article Annexe I

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moyens à mettre en œuvre pour maîtriser la gestion de l'eau peuvent être : - la pose de compteurs dans chaque atelier et sur les différents postes de travail ; - l'installation de robinets-poussoirs sur les points de distribution d'eau et de vannes-pistolets

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