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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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102 résultats pour « plot en ciment »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article ANNEXE II

—

DÉTERMINATION DES VALEURS LIMITES D'ÉMISSION POUR LA COÏNCINÉRATION DE DÉCHETS INDUSTRIELS SPÉCIAUX Pour chaque substance polluante concernée, dans le cas des installations de coïncinération, excepté les cimenteries qui font l'objet de dispositions spécifiques

Article ANNEXE - TABLEAU 1

—

Concassage, broyage, ensachage et transport à dos d'homme des ciments. Fabrication de l'acide chromique, des chromates et bichromates alcalins. Préparation et emploi des dérivés nitrés et chloronitrés du benzène et de ses homologues.

LEGIARTI000051499022

—

de Cruas Heidelberg Materials France Ciments 101376 - - - - 101376 FR000000000000358 Lafarge Ciments-Usine de Cruas Lafarge Ciments 46844 46844 46844 46844 46844 234220 FR000000000000359 OI France SAS Labégude OI

Article 223 a-II-1/14

—

Quand des membrures ou des barrots traversent un pont étanche ou une cloison étanche à l'eau, ce pont et cette cloison doivent être rendus étanches par leur construction propre, sans emploi de bois ou de ciment. 3.

Article CH 6

—

l'extérieur ; - doit rester isolée dans les conditions du présent paragraphe ; - est interdite d'accès à toute personne non autorisée. d) Les appareils ou groupement d'appareils implantés en toiture-terrasse doivent de plus être placés : - soit sur des plots

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Ciments matériaux (Cimat). Doc François. Fimaf. Kalamazoo. Laboratoires Sarget. Bourse de Lille Boussac Saint-Frères. Dubois Investissements. Galeries du papier peint. Montdifrais. Neu. Peintures Corona. Sofitex. Sucrerie centrale de Cambrai.

Article Annexe

—

Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Les industries mettant en jeu un process dans les domaines de la chimie, la chimie fine, la pétrochimie, l'agroalimentaire, la cosmétique, la pharmacie, les ciments, le verre

Article L321-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 40

Code de l'environnement

mesures de protection et de gestion des espaces naturels insulaires ainsi que du développement de transports en commun fonctionnant avec des véhicules propres et à l'aménagement et à l'entretien de pistes cyclables en site propre en revêtement ni cimenté

Article ANNEXE

—

, chaux et plâtre. 23. 51 Fabrication de ciment. 23. 51Z Fabrication de ciment. 23. 52 Fabrication de chaux et plâtre. 23. 52Z Fabrication de chaux et plâtre. 23. 6 Fabrication d'ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre. 23. 61

Article 221-V/28 ter

—

Ciment à prise rapide. 150 kg en bon état de conservation. Le président de la commission de visite peut imposer une augmentation de cette quantité compte tenu de l'importance du navire. Chalumeau coupeur et soudeur.

Article Annexe II (suite 1)

—

France Site de Veauche ELM Opérations Chaufferie de Bron Parilly FR000000000000409 CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER FR000000000000410 LAFARGEHOLCIM CIMENTS

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 59 > 95

Code rural (nouveau)

Affections cutanées imputables aux alcalis caustiques (chromates, bichromates alcalins), aux ciments, bois exotiques ou autres et autres produits irritants ; 3.

Article Annexe

—

Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre La chimie, la chimie fine, la pétrochimie, l'agroalimentaire, la cosmétique, la pharmacie, les ciments, le verre, le textile, les peintures, les colles, les colorants, l'énergie

Article 1

—

Ciments matériaux. Doc François. Hôtel et bains de mer d'Hossegor. Kalamazoo. Point à la ligne. Thomas G. BOURSE DE LILLE : Boussac Saint-Frères. Câbleries de Lens. Calais (Eaux de). Docks entrepôts de Cambrai. Douai (Eaux de).

Article Annexe

—

Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre L'emploi s'exerce dans l'industrie chimique mais également dans les industries de l'agroalimentaire, de la pharmacie, de la pétrochimie, du verre, du textile, du ciment, c'est-à-dire

Article Annexe

—

détenteur du titre Les différents secteurs d'activités concernés sont principalement : -la production et l'exploitation de l'énergie ; -la chimie, le pétrole, la pétrochimie ; -la pharmacie, l'agroalimentaire ; -les papeteries, les verreries, les cimenteries

Article ANNEXE

—

b) Matériaux et éléments essentiels de construction : -chaux et ciments, caractéristiques, classification, propriétés, fabrication ; -agrégats, classification, provenance, caractéristiques ; -mortiers et bétons, béton armé, composition ; -plâtre, fabrication

Article ANNEXE I b

—

protection à l'eau C3. 6 : Réaliser des chapes ou des formes C3. 7 : Construire des éléments modulaires et en panneaux à carreler C3. 8 : Poser des revêtements collés C3. 9 : Poser des revêtements scellés C3. 10 : Poser des revêtements sur plots

Article ANNEXE I

—

Pour un sac de 50 kg de ciment Portland pur classe 400, ou équivalente : - 65 litres de sable non calcaire tout venant, d'une granulométrie de 0,1 à 5 mm ; - 115 litres de gravier non calcaire d'une granulométrie de 5 à 25 mm ; - 15 litres d'eau ; - avec

LEGIARTI000045065757

—

-le train urbain est capable de franchir la chicane à la vitesse de 50 km/ h ou à la vitesse maximale du train urbain si cette dernière est inférieure à 50 km/ h sans toucher ni renverser de plot ; En cas d'échec, il est autorisé de procéder au maximum

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